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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014

Explanatory notes

… A)   La verrerie de signalisation (incolore ou colorée) destinée à entrer dans la construction de panneaux, plaques, … etc.) ont la propriété de réfléchir la lumière projetée sur eux (par les phares d'automobiles, par exemple) …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913

Section VI > Chapitre 28 > Position 2821

Explanatory notes

… il y a lieu de tenir compte de la teneur totale en fer, exprimée en oxyde ferrique ; ainsi une terre colorante … d'oxyde ferrique, soit 58,8 % de fer à l'état pur, reste classée dans la présente position. Sous cette réserve, … fer naturel. Il se présente sous la forme d'une poudre très divisée, généralement rouge, mais il peut être aussi violet, …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7216

Explanatory notes

… vifs ou arrondis (les cornières à angles vifs sont parfois dénommées équerres), leurs branches égales ou inégales et leurs extrémités renflées (cornières à boudin ou barres navales). Les … ou de feuillards, y compris les produits appelés tôles nervurées comportant des ondes en lignes brisées. Les …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203

Explanatory notes

… forme de V à une de leurs extrémités, reconnaissables comme destinées à la fabrication de ceintures. Les gants, mitaines …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3201

Explanatory notes

… sont généralement préparés en épuisant par l'eau chaude, acidulée ou non, les matières premières végétales (bois, … écorces, feuilles, fruits, racines, etc.) préalablement broyées ou déchiquetées, en filtrant ou centrifugeant, puis … québracho, de sapin, de mimosa, de sumac, de myrobalan, de vallonées, de gambier (l'extrait de gambier est désigné …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2806

Explanatory notes

… (eau lourde), 28.47 (peroxyde d'hydrogène), 28.53 (eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté, y compris les eaux permutées). 28.06 ‑ Chlorure d'hydrogène (acide …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2815

Explanatory notes

… par élimination de la lignine, fabrication de la cellulose régénérée, mercerisage du coton, métallurgie du tantale ou … . Les mélanges de soude caustique et de chaux appelés chaux sodées sont classés au n° 38.24 . B.- HYDROXYDE DE POTASSIUM …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473

Explanatory notes

… pour relever, sous forme de listes, les adresses imprimées par les machines à imprimer les adresses. 4)    … d'après la matière constitutive). d)    Les cartes imprimées pour la statistique ( n°  48.23 ). e)    Les …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… dans les préparations alimentaires auxquelles elles sont ajoutées (farine de céréales, chapelure, dextrose, etc.). b) … présent Chapitre à la condition toutefois que les quantités ajoutées soient telles que le caractère essentiel d'épice du …

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