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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2910
… et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… et époxy‑éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. 2910.10 - … - 1-Chloro-2,3-époxypropane (épichlorhydrine) 2910.40 - Dieldrine (ISO, DCI) 2910.50 - Endrine (ISO) 2910.90 - Autres Dans cette position, sont …Section XI > Chapitre 53 > Position 5302
… travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés). 5302.10 ‑ … plante cultivée sous les climats et dans les sols les plus variés. Les fibres, contenues dans le liber de la tige, sont extraites par une série d'opérations semblables à celles décrites pour le lin …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011
… verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires. …
Explanatory notes
… verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires . 7011.10 - … fermées et ne comportant aucune garniture , destinées à la fabrication des lampes pour l'éclairage électrique (à …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102
… Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que …
Explanatory notes
… montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que … instruments horaires mécaniques et les instruments horaires électriques, le plus souvent électroniques, avec boîte et … les montres‑réveils, les montres à répétition et à sonnerie, les montres à automates, les montres à quantièmes …Section V > Chapitre 25 > Position 2511
… de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum …
Explanatory notes
… de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum … constituée par de l'oxyde de baryum impur, reste comprise ici. L'oxyde de baryum purifié relève du n ° 28.16 . …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104
… Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, …
Explanatory notes
… 41.04 ‑ Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, épilés, même refendus, … non autrement préparés . - A l'état humide (y compris wet-blue ) : 4104.11 - - Pleine fleur, non refendue; … présente position comprend les cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, tannés ou en croûte, à …Section XI > Chapitre 56 > Position 5609
… ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs. La présente position groupe les articles fabriqués avec des fils des Chapitres 50 à 55, avec des … de cette position : a) Les articles de bourrellerie (brides, rênes, licols, traits, etc.) du n° 42.01 . b) Les …Section XII > Chapitre 67 > Position 6704
… ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs. - En matières textiles … torsades, nattes, chignons, moustaches, toupets, bandeaux, favoris et articles analogues. Tous ces articles, d'une … articles pour carnaval faits, par exemple, de filasse ou de crins grossièrement collés sur un support ( n° 95.05 ). 2) …Section X > Chapitre 48 > Position 4807
… ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. Cette position … ou de carton de toute espèce et l'adhésif utilisé peut être d'origine animale, végétale ou minérale : colle, dextrine, goudron, asphalte, latex, par exemple. Les …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814
… Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support …