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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115

Explanatory notes

… en cuir sont classés aux n°s 41.07 ou 41.12 à 41.14 . Sont également exclus de la présente position : a)    Les …

Section I > Chapitre 5 > Position 0510

Explanatory notes

… généralement présentée à l'état séché ou pulvérisé. Sont également classés ici : 1)    Les glandes et autres organes …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6701

Explanatory notes

… de leur désinfection ou de leur conservation (voir, à cet égard, la Note explicative du n°  05.05 ), ce travail …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7305

Section XV > Chapitre 83 > Position 8310

Explanatory notes

… compteurs, par exemple. La présente position comprend également les chiffres, lettres et motifs isolés devant …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2816

Explanatory notes

… ou, s'il est en cristaux cultivés d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, n° 38.24 ). B.- OXYDE, HYDROXYDE …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526

Explanatory notes

… ou d'une antenne constituée par un cadre orientable.  Sont également compris ici les appareils récepteurs de …

Section IV > Chapitre 24

Explanatory notes

… selon l'avancement de leur maturité. Le séchage s'opère également par plantes entières ou par feuilles …

Section VIII > Chapitre 43

Section VI > Chapitre 38 > Position 3827

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