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1812 résultats pour "art"

Section IV > Chapitre 17 > Position 1703

Explanatory notes

… de canne ou de betterave, ou de la production de fructose à partir de maïs. Ce sont des substances visqueuses, brunes ou … présente position peuvent être décolorées, aromatisées ou artificiellement colorées. ° °   ° Note explicative de …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8305

Explanatory notes

… présentées en barrettes 8305.90 ‑ Autres, y compris les parties La présente position couvre les mécanismes (à pince, … coins et anneaux de renforcement, ainsi que tous les petits articles utilisés dans les bureaux pour assembler, piquer ou …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7507

Explanatory notes

… explicatives des n°s  73.04 à 73.07 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis … a)    Les profilés creux ( n°  75.05 ). b)    Les simples articles de boulonnerie en nickel, susceptibles d'entrer …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405

Explanatory notes

… extérieures en bois, en liège, en ficelle ou en corde, en carton, en pelleterie, en tissu, en feutre, en nontissé, en … matière. Sont exclus de cette position les assemblages de parties (ceux formés de dessus même fixés sur la semelle …

Section V > Chapitre 25 > Position 2504

Explanatory notes

… d'entretien , la fabrication de creusets ou d'autres articles réfractaires, d'électrodes de fours ou autres pièces électriques. Le graphite artificiel ‑ qui ressemble au graphite naturel, mais s'en …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7608

Explanatory notes

… éléments de construction ( n°  76.10 ), certains organes et parties de machines ou d'appareils ( Section XVI en particulier) ou de véhicules ( Section XVII ). …

Section II > Chapitre 12 > Position 1210

Explanatory notes

… amer, aromatique et colorant auquel sont dues, en grande partie, les propriétés du houblon. En brasserie, elle remplace partiellement le houblon. On l'utilise également en …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102

Explanatory notes

… sont désignées sous des noms différents dans les diverses parties du monde) et les peaux d'agneaux des Indes, de … ne doivent pas avoir été parcheminées, ni tannées (même partiellement), ni autrement préparées. Sont exclus de la …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109

Explanatory notes

… non grattée de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles autres qu'en velours, peluches ou étoffes … les maillots de corps. Il convient de noter que les articles ci-dessus sont classés dans la présente position …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114

Explanatory notes

… 6114.20 - De coton 6114.30 - De fibres synthétiques ou artificielles 6114.90 - D'autres matières textiles La … que des plaques de protection ou un rembourrage dans les parties correspondant aux coudes, aux genoux ou à l’aine, …

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