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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103

Explanatory notes

… ne doit pas excéder 12 mm et sa largeur, sa longueur ou son diamètre ne pas excéder 50 mm. Il convient toutefois de … pas les conditions stipulées dans le premier paragraphe, notamment ceux à pendule, ceux comportant tout autre système … excède 12 mm, ou d’une largeur, d’une longueur ou d’un diamètre excédant 50 mm ou dépourvus de régulateur (réveils …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… fusils, carabines et mousquetons. 7)    Les dispositifs amortisseurs du bruit de la détonation (silencieux). 8)    Les dispositifs amortisseurs de recul amovibles , pour fusils de chasse ou de tir. Sont exclus de …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5608

Explanatory notes

… en forme ou confectionnés sous une forme requise, notamment par découpage dans une pièce et assemblage des … en particulier, les filets pour la pêche, les filets de camouflage, les filets de sécurité, les filets pour décors … transport de balles ou ballons de sport, par exemple), les hamacs, les filets d'aérostats, les filets de protection …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005

Explanatory notes

… légumes et m é langes de légumes : 2005.91 ‑ ‑ Jets de bambou 2005.99 ‑ ‑ Autres La portée du terme légume de la … une fermentation partielle, dans le sel, de choux coupés en filaments ou lanières. 3)    Le maïs doux en épis ou en … de terre , salés et additionnés d'une petite quantité de glutamate de sodium, et partiellement dextrinifiés par …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2006

Explanatory notes

… de fruits ou d'autres parties de plantes destiné à les ramollir et à faciliter la pénétration du sucre. Ils sont … etc.), en autres parties de plantes (angélique, gingembre, ignames, patates douces, etc.), ainsi qu'en fleurs …

Section II > Chapitre 9 > Position 0904

Explanatory notes

… Le poivre blanc provient soit de graines mûres qui, après ramassage, sont trempées dans l'eau ou entassées de façon à … (poivre de l'Inde, de Turquie, d'Espagne, de Cayenne, de la Jamaïque) sont des piments. 2)    Piments du genre Capsicum …        Parmi les Pimenta on trouve le piment dit de la Jamaïque , appelé aussi poivre giroflé, poivre ou piment des …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901

Explanatory notes

… L e polyéthylène est un polymère translucide dont la gamme des applications est très large. Le polyéthylène basse … forme de film pour l’emballage des produits alimentaires notamment, comme revêtement pour le papier, les panneaux de … Les copolymères d’éthylène et d’acétate de vinyle servent notamment à fabriquer des capsules de bouchage, des …

Section I > Chapitre 4 > Position 0404

Explanatory notes

… Les produits en poudre de cette position, le lactosérum notamment, peuvent être additionnés de faibles quantités de … du présent Chapitre n'est pas autorisée ( n° 19.01 , notamment). e)     Les albumines (y compris les concentrats …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8301

Explanatory notes

… (pour portes extérieures d'immeubles, pour ascenseurs, notamment). Ces serrures peuvent fonctionner par exemple, … valises, coffrets, étuis, articles de maroquinerie (sacs de dames, portefeuilles, serviettes, etc.), pour véhicules (automobiles, wagons de chemins de fer, tramways, etc.), pour ascenseurs, rideaux de fermeture …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5803

Explanatory notes

… du présent Chapitre. Il doit enfin être noté que l'on donne couramment le nom de gazes à des tissus unis et peu serrés à armure toile, utilisés notamment dans la confection de pansements (type gazes pour …