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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710

Explanatory notes

… moins puissant que ceux des chars de combat; ils sont aussi plus rapides, plus silencieux et de construction moins robuste que ces … Les véhicules blindés pour le transport des troupes. Sont exclus de cette position les voitures et camions automobiles …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113

Explanatory notes

… , tels que les étuis à cigares ou à cigarettes, étuis à lunettes, tabatières, bonbonnières, poudriers, étuis à … 97 ). f)     Les articles du Chapitre 90 (par exemple les lunettes, faces-à-main et articles similaires, ainsi que …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7204

Explanatory notes

… et débris : 7204.41 - - Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de … Déchets et débris obtenus au cours de la fabrication ou de l'usinage de la fonte, du fer ou de l'acier, par exemple les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435

Explanatory notes

… cuve de fermentation. 2)   Les égrappoirs , constitués le plus souvent par une cuve perforée munie intérieurement … sous laquelle peuvent être successivement présentées plusieurs maies généralement montées sur chariot. 2 ° )  Les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547

Section III > Chapitre 15 > Position 1501

Explanatory notes

… extraction à l'aide de solvants par exemple; le procédé le plus communément utilisé est la fusion (à la vapeur, à basse … à partir de la graisse interne de l'abdomen de porc.  La plupart des saindoux sont désodorisés et, dans certains cas, … des savons ou des bougies et pour la préparation des lubrifiants. Les graisses de déchets sont tirées soit des …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2101

Explanatory notes

… a)   les pâtes de café composées de café torréfié moulu, de graisses végétales, etc., et parfois encore … les figues, les céréales (orge, blé, seigle notamment), les lupins, les fèves de soja, les pois chiches, les glands …

Section V > Chapitre 26 > Position 2621

Explanatory notes

… b) Les cendres de fond de chaudières – cendres plus grossières présentes dans les fumées qui se déposent … cendres de brûleurs à deux étages de gazéification en lit fluidisé ou cendres provenant du fond du lit fluidisé (cendres FBC) - résidus inorganiques provenant de …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114

Explanatory notes

… à l'air et partiellement dégraissés par immersion dans une solution alcaline.  On peut ensuite les meuler à la pierre … formol pour obtenir des peaux blanches et lavables, en sont exclus. Il en est de même des cuirs et peaux simplement … (huile de lin généralement); b)   de dérivés de la cellulose (notamment, la nitrocellulose); c)   de produits …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302

Explanatory notes

… et de finition (peignage ou veloutage, égalisage ou rasage, lustrage, traitement aux résines artificielles). Sont … cuirs et peaux non épilés, tannés ou apprêtés, des espèces exclues du n° 43.01, tels que les cuirs et peaux de … généralement par trois assemblages distincts de peaux : l'un en forme de trapèze isocèle à grande base curviligne, …

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