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Section II > Chapitre 8 > Position 0806

Explanatory notes

… dans des fûts. Il peut s'agir également de raisins mûris naturellement ou obtenus par la culture sous verre. Les principales variétés de raisins secs …

Section II > Chapitre 10 > Position 1004

Explanatory notes

… blanche ou jaune. La présente position comprend les grains revêtus de la balle florale ainsi que les grains ne comportant pas naturellement de balle florale, pour autant que ceux‑ci …

Section I > Chapitre 2 > Position 0208

Explanatory notes

… 0208.50 - De reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) 0208.60 - De chameaux et d’autres camélidés … la grenouille, le renne, le castor, la baleine et la tortue. …

Section V > Chapitre 27 > Position 2701

Explanatory notes

… agglomérées : 2701.11 ‑ ‑ Anthracite 2701.12 ‑ ‑ Houille bitumineuse 2701.19 ‑ ‑ Autres houilles 2701.20 ‑ … les diverses variétés de houille (anthracite, houille bitumineuse, etc.) même pulvérisées (poussier, fines de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3925

Explanatory notes

… ou les portes coulissantes des types utilisés pour la fermeture des bâtiments, des locaux, etc. La présente sous‑position ne s'applique pas aux barrières qui clôturent l'entrée des champs, des jardins, des cours, etc. …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2929

Section II > Chapitre 8 > Position 0812

Explanatory notes

… de matière première à diverses industries alimentaires (confiturerie, préparation de fruits confits au sucre, etc.). … cédrats, les abricots et les prunes reine‑claude. Ils sont habituellement conditionnés en fûts ou en cageots. …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104

Explanatory notes

… (autos, motos, avions, bateaux, etc.), sans égard à la nature et à l'épaisseur du mouvement. Il s'agit généralement … pour véhicules , comportant, outre les aiguilles habituelles, l'aiguille de chronographe, un totalisateur de …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8206

Explanatory notes

… ils soient présentés en emballages pour la vente au détail (étui en matière plastique, boîte à outils métallique, par …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919

Explanatory notes

… adhésives applicables par pression, c'est‑à‑dire qui, à température ambiante, sans humidification ou autre ajout, … que la présente position couvre également les articles revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un …

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