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Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3

… Papiers et cartons Kraft autres que ceux des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins …

Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.2

… d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 %  …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5601

… ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. …

Explanatory notes

… fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. … régulière, dont les fibres peuvent être facilement séparées. Elles sont le plus généralement fabriquées à … autant qu 'il ne s'agisse pas de produits du n° 58.11 . Selon leurs caractéristiques, les ouates sont ordinairement …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473

… Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant …

Explanatory notes

… 84.73 - Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant … des parties (voir les Considérations générales de la Section), la présente position couvre les parties et … soit encore en dispositifs de nature à assurer un service particulier en corrélation avec la fonction …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432

… ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport. …

Explanatory notes

… ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport. 8432.10 - Charrues               - … à disques (pulvériseurs) 8432.29 - - Autres               - Semoirs, plantoirs et repiqueurs : >8432.31 - - Semoirs, … non montées sur celui‑ci ‑ alors que le tracteur est classé séparément au n° 87.01 . Un tel classement est également …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5901 > 5901.10

… Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.20

… appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d’origines microbiennes fixes ou …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.2

… qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles  …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.1

… Machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3

… de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm  …

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