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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… chimiques en terre rendue imperméable soit par la vitrification (grès cérame), soit par l'émaillage. 3)    Les …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801

Explanatory notes

… de garage). Les bordures, dalles, etc., en béton ou pierres artificielles sont reprises au n° 68.10 , les dalles de …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… parois ou meubles, tablettes de fenêtres, lettres et chiffres pour enseignes, barreaux pour barrières, plaques …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2307

Explanatory notes

… de la crème de tartre ou tartre raffiné, produit qui se différencie du tartre brut en ce qu'il se présente sous la …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2308

Explanatory notes

… qu 'ils ne soient pas repris dans d'autres positions plus spécifiques de la Nomenclature et qu'ils soient propres à …

Section V > Chapitre 27 > Position 2706

Explanatory notes

… 3)    Les autres goudrons minéraux obtenus au cours de la gazéification des charbons dans les générateurs de gaz à …

Section II > Chapitre 10 > Position 1003

Explanatory notes

… perlée, pour la fabrication de potages ou de mets. L'orge diffère de la plupart des autres céréales en ce que, pour de …

Section X > Chapitre 48 > Position 4813

Explanatory notes

… lorsqu'ils contiennent des matières de charge, celles‑ci diffèrent de celles habituellement employées pour les autres …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… coton               ‑ De matières textiles synthétiques ou artificielles : 6305.32 - - Contenants souples pour matières …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712

Explanatory notes

… bicyclettes pour infirmes (par exemple, celles munies d'un dispositif permettant de ne pédaler que d'une seule jambe). …

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