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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906
Explanatory notes
… chimiques en terre rendue imperméable soit par la
vitrification
(grès cérame), soit par l'émaillage. 3) Les …
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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801
Explanatory notes
… de garage). Les bordures, dalles, etc., en béton ou pierres
artificielles
sont reprises au n° 68.10 , les dalles de …
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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811
Explanatory notes
… parois ou meubles, tablettes de fenêtres, lettres et
chiffres
pour enseignes, barreaux pour barrières, plaques …
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Section IV > Chapitre 23 > Position 2307
Explanatory notes
… de la crème de tartre ou tartre raffiné, produit qui se
différencie
du tartre brut en ce qu'il se présente sous la …
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Section IV > Chapitre 23 > Position 2308
Explanatory notes
… qu 'ils ne soient pas repris dans d'autres positions plus
spécifiques
de la Nomenclature et qu'ils soient propres à …
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Section V > Chapitre 27 > Position 2706
Explanatory notes
… 3) Les autres goudrons minéraux obtenus au cours de la
gazéification
des charbons dans les générateurs de gaz à …
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Section II > Chapitre 10 > Position 1003
Explanatory notes
… perlée, pour la fabrication de potages ou de mets. L'orge
diffère
de la plupart des autres céréales en ce que, pour de …
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Section X > Chapitre 48 > Position 4813
Explanatory notes
… lorsqu'ils contiennent des matières de charge, celles‑ci
diffèrent
de celles habituellement employées pour les autres …
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Section XI > Chapitre 63 > Position 6305
Explanatory notes
… coton ‑ De matières textiles synthétiques ou
artificielles
: 6305.32 - - Contenants souples pour matières …
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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712
Explanatory notes
… bicyclettes pour infirmes (par exemple, celles munies d'un
dispositif
permettant de ne pédaler que d'une seule jambe). …
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