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Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… les matières des positions n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure … sels (n° 30.01);         e)  les solutions (autres que les collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans les libellés des n°s 39.01 à 39.13 lorsque la proportion du …

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… les matières des positions n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure … sels (n° 30.01);         e)  les solutions (autres que les collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans les libellés des n°s 39.01 à 39.13 lorsque la proportion du …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

…        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou … le bain), une jupe ou une jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes attenantes.              Tous les …

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…        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou … le bain), une jupe ou une jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes attenantes.              Tous les …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

…        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou … le bain), une jupe ou une jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes attenantes.              Tous les …

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…        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou … le bain), une jupe ou une jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes attenantes.              Tous les …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… plastique, quel qu'en soit le poids au mètre carré et quelle que soit la nature de la matière plastique (compacte … produits qui ne peuvent être enroulés à la main, sans se fendiller, sur un mandrin de 7 mm de diamètre à une … 58 ou 60 généralement);                 5)     des plaques, feuilles ou bandes en matière plastique alvéolaire, …

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… plastique, quel qu'en soit le poids au mètre carré et quelle que soit la nature de la matière plastique (compacte … produits qui ne peuvent être enroulés à la main, sans se fendiller, sur un mandrin de 7 mm de diamètre à une … 58 ou 60 généralement);                 5)     des plaques, feuilles ou bandes en matière plastique alvéolaire, …

Section XI

Explanatory notes

… nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballage individuel de détail du n° 33.06;          f)   … transversale excède 1 mm et les lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) d'une largeur apparente … peaux  non  épilées (Chapitres 41 ou 43) et les articles en pelleteries naturelles ou factices des n°s 43.03 ou 43.04; …

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… nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballage individuel de détail du n° 33.06;          f)   … transversale excède 1 mm et les lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) d'une largeur apparente … peaux  non  épilées (Chapitres 41 ou 43) et les articles en pelleteries naturelles ou factices des n°s 43.03 ou 43.04; …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… de germination (n° 84.36);            2°)   les appareils mouilleurs de grains pour la minoterie (n° 84.37); … les machines à coudre pour la fermeture des emballages (n° 84.52);            2°)   les machines et … découper par jet d’eau (n° 84.56). 3.-  Les machines-outils travaillant par enlèvement de toutes matières susceptibles …

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… de germination (n° 84.36);            2°)   les appareils mouilleurs de grains pour la minoterie (n° 84.37); … les machines à coudre pour la fermeture des emballages (n° 84.52);            2°)   les machines et … découper par jet d’eau (n° 84.56). 3.-  Les machines-outils travaillant par enlèvement de toutes matières susceptibles …

Section VI > Chapitre 28

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc synthétique, factice pour … et solutions);         b)  blocs irréguliers, morceaux, balles, poudres, granulés, miettes et masses non cohérentes … 4.‑ Dans la Note 1 du présent Chapitre et dans le libellé du n° 40.02, la dénomination caoutchouc synthétique …

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… naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc synthétique, factice pour … et solutions);         b)  blocs irréguliers, morceaux, balles, poudres, granulés, miettes et masses non cohérentes … 4.‑ Dans la Note 1 du présent Chapitre et dans le libellé du n° 40.02, la dénomination caoutchouc synthétique …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… chauffés électriquement; les vêtements, chaussures, chauffe‑oreilles et autres articles chauffés électriquement se …       Toutefois, les mutateurs à vapeur de mercure à cuve métallique restent compris au n° 85.04. 3.‑  Au sens du … isolateurs (n° 85.46), les pièces isolantes et les tubes métalliques isolés intérieurement (n° 85.47). En outre, le …

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… chauffés électriquement; les vêtements, chaussures, chauffe‑oreilles et autres articles chauffés électriquement se …       Toutefois, les mutateurs à vapeur de mercure à cuve métallique restent compris au n° 85.04. 3.‑  Au sens du …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… du n° 69.09;        d)      les miroirs en verre, non travaillés optiquement, du n° 70.09 et les miroirs en métaux … les dispositifs spéciaux pour le réglage de la pièce à travailler ou de l'outil sur les machines-outils ou machines … ); les dispositifs spéciaux pour le réglage de la pièce à travailler ou de l'outil sur les machines‑outils ou machines …

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… du n° 69.09;        d)      les miroirs en verre, non travaillés optiquement, du n° 70.09 et les miroirs en métaux … les dispositifs spéciaux pour le réglage de la pièce à travailler ou de l'outil sur les machines-outils ou machines …

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