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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.31
… Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.41
… Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.23
… fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.30
… fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1 > 8903.12
… utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant pas 100 kg …
Section II > Chapitre 11 > Position 1104
… aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; germes de …
Explanatory notes
… aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; germes de … Toutefois, la présente position ne comprend pas les grains d'avoine ne comportant pas naturellement de …Section V > Chapitre 25 > Position 2516
… ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme …
Explanatory notes
… ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme … la juxtaposition de cristaux de quartz, de feldspath et de paillettes de mica. Suivant la proportion relative de ces … roses, rouges, etc.). Les porphyres sont des granits à pâte microgrenue, d'un aspect semi‑vitreux. Les grès sont …Section V > Chapitre 27 > Position 2707
… lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques. …
Explanatory notes
… lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques. 2707.10 ‑ … couvre : 1) Les huiles et les autres produits obtenus par la distillation, en fractions plus ou moins larges, des … qu'ils soient bruts ou raffinés. Mais il ne comprend pas les produits de constitution chimique définie, présentés …Section XI > Chapitre 60 > Position 6002
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils …
Explanatory notes
… 60.02 ‑ Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils … Sont en outre exclus de cette position : a) Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au … . e) Les étoffes de bonneterie du Chapitre 59 et, en particulier, les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405
… générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs. …