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Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

…        c)   les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les … ( n°s 61.17 ou 62.14 ). c) Les chapeaux portant des traces appréciables d'usage, et présentés en vrac, ballots, sacs ou emballages en vrac similaires ( n° …

Legal note

…        c)   les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les …

Section VI

Explanatory notes

… 1.‑ A)  Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de … positions de la Nomenclature, tous les éléments chimiques radioactifs et les isotopes radioactifs, ainsi que leurs composés chimiques inorganiques …

Legal note

… 1.‑ A)  Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… pas :        a)   les levures (n° 21.02);        b)   les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non …

Legal note

… pas :        a)   les levures (n° 21.02);        b)   les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou … 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, …

Legal note

… de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou … 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3602 > 3602.00

Classification opinions

… utilisé comme explosif. Le produit est conditionné dans des sacs de 1.250 kg. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 … … de travaux publics). Le produit est conditionné dans des sacs de 1.250 kg. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 … …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… équipés d’appareils photographiques numériques intégrés de façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de … (n° 88.02), ainsi que le matériel connexe tel que les parachutes (n° 88.04), les appareils et dispositifs pour le … ses organes moteurs ou dont l'équipement intérieur reste à achever), sous réserve qu' ils présentent les …

Legal note

… équipés d’appareils photographiques numériques intégrés de façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924 > 3924.90

Classification opinions

… en matières plastiques, sous forme de seau d'une capacité de 6,5 litres. Il est muni d'un couvercle avec une … de douche en matières plastiques confère à l'ensemble son caractère essentiel. Application des RGI 1, 3 b) et 6. …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… animaux vivants, à l'exclusion : a)  des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés … autres usages), à l'exception : 1)    Des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés … d'un cirque, d'une ménagerie ambulante ou d'une autre attraction foraine ( n° 95.08 ). Les animaux, y compris les …

Legal note

… vivants, à l'exclusion :        a)  des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières. Toutefois, ces positions ne … ou l'ornementation, ainsi que les plants, plantes et racines de chicorée, autres que les racines du n° 12.12 , même si ces produits ne sont pas …

Legal note

… des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières. Toutefois, ces positions ne …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 ;        c)   les torches … présent Chapitre couvre des mélanges de produits chimiques caractérisés par le fait qu'ils contiennent l'oxygène … et les explosifs préparés. Il comprend également certains accessoires indispensables, préparés pour la mise à feu de …

Legal note

… ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 ;        c)   les torches …

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