Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
2483 résultats pour "做假纽约州出生证明<网址:zjw211.com>三河做个物业管理师证-做个奇切斯特大学毕业证<网址:zjw211.com>做个假的北卡罗莱纳州驾照oI"

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… le métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids; ou         le métal d'une teneur minimale en cuivre … autant que :              1)     la teneur en poids d'au moins un de ces autres éléments excède les limites indiquées … ne se prêtant pas à la déformation plastique et utilisées soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres …

Legal note

… le métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids; ou         le métal d'une teneur minimale en cuivre … autant que :              1)     la teneur en poids d'au moins un de ces autres éléments excède les limites indiquées … ne se prêtant pas à la déformation plastique et utilisées soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… ou doublés de métaux précieux ne sont que de simples accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, … de métaux précieux et les métaux précieux à l'état colloïdal (n° 28.43);        b)   les ligatures stériles … et articles en ces matières);        h)   les chaussures, coiffures et autres articles des Chapitres 64 ou 65; …

Legal note

… ou doublés de métaux précieux ne sont que de simples accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, … de métaux précieux et les métaux précieux à l'état colloïdal (n° 28.43);        b)   les ligatures stériles … et articles en ces matières);        h)   les chaussures, coiffures et autres articles des Chapitres 64 ou 65; …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… en toutes matières (Chapitre 69);       c)   la verrerie de laboratoire (n° 70.17); les ouvrages en verre pour usages … de la Section XVII;       h)   les balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur (n° 96.03). 2.-  Sous … les machines et appareils susceptibles de relever à la fois des n°s 84.01 à 84.24 ou du n° 84.86, d'une part, et …

Legal note

… en toutes matières (Chapitre 69);       c)   la verrerie de laboratoire (n° 70.17); les ouvrages en verre pour usages … de la Section XVII;       h)   les balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur (n° 96.03). 2.-  Sous … les machines et appareils susceptibles de relever à la fois des n°s 84.01 à 84.24 ou du n° 84.86, d'une part, et …

Section XV

Explanatory notes

… alliages pyrophoriques (n°  36.06 );          c)   les coiffures métalliques et leurs parties métalliques, des n°s  … et appareils; matériel électrique);          g)   les voies ferrées assemblées (n° 86.08) et autres articles de la … Dans la Nomenclature, on entend par parties et fournitures d'emploi général  :          a)   les articles des n°s …

Legal note

… alliages pyrophoriques (n°  36.06 );          c)   les coiffures métalliques et leurs parties métalliques, des n°s  … et appareils; matériel électrique);          g)   les voies ferrées assemblées (n° 86.08) et autres articles de la … Dans la Nomenclature, on entend par parties et fournitures d'emploi général  :          a)   les articles des …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… ou stratifiés avec de la matière plastique, quel qu'en soit le poids au mètre carré et quelle que soit la nature de la … matière, à condition que l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'oeil nu, abstraction faite, pour …

Legal note

… ou stratifiés avec de la matière plastique, quel qu'en soit le poids au mètre carré et quelle que soit la nature de la … matière, à condition que l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'oeil nu, abstraction faite, pour …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… ou à l'eau, des Chapitres 39, 40 ou 63;        b)     les miroirs reposant sur le sol (psychés, par exemple) … du Chapitre 71;        d)     les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en … des parties spécifiques d'appareils pour la production du froid du n° 84.18; les meubles spécialement conçus pour …

Legal note

… ou à l'eau, des Chapitres 39, 40 ou 63;        b)     les miroirs reposant sur le sol (psychés, par exemple) … du Chapitre 71;        d)     les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en … des parties spécifiques d'appareils pour la production du froid du n° 84.18; les meubles spécialement conçus pour …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… fécules ayant le caractère de produits de parfumerie ou de toilette préparés ou de préparations cosmétiques … relèvent du présent Chapitre s'ils ont simultanément, en poids et sur produit sec :        a)   une teneur en amidon … pas les conditions ci‑dessus sont à classer au n° 23.02. Toutefois, les germes de céréales entiers, aplatis, en …

Legal note

… fécules ayant le caractère de produits de parfumerie ou de toilette préparés ou de préparations cosmétiques … relèvent du présent Chapitre s'ils ont simultanément, en poids et sur produit sec :        a)   une teneur en amidon … pas les conditions ci‑dessus sont à classer au n° 23.02. Toutefois, les germes de céréales entiers, aplatis, en …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… pas :          a)     les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet … c)     les gants, mitaines et moufles comportant à la fois des pelleteries naturelles ou factices et du cuir …

Legal note

… pas :          a)     les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet … c)     les gants, mitaines et moufles comportant à la fois des pelleteries naturelles ou factices et du cuir …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

…        a)   Etain non allié       le métal contenant au moins 99 % en poids d'étain, pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau …

Legal note

…        a)   Etain non allié       le métal contenant au moins 99 % en poids d'étain, pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;        … que ces additions ne rendent pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général. 2.‑  …

Legal note

… et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;        … que ces additions ne rendent pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général. 2.‑  …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs