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Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :         a)    à l'exception des produits farcis du n° 19.02, les préparations alimentaires … d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);         b)    les produits à base de … de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée ou enrobées de chocolat ou d'autres préparations alimentaires …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :         a)    à l'exception des produits farcis du n° 19.02, les préparations alimentaires … d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);         b)    les produits à base de … de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée ou enrobées de chocolat ou d'autres préparations alimentaires …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… puissent être tressées, entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, … la paille, les brins d'osier ou de saule, les bambous, les rotins, les joncs, les roseaux, les rubans de bois, les lanières d'autres végétaux …

Legal note

… puissent être tressées, entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, … la paille, les brins d'osier ou de saule, les bambous, les rotins, les joncs, les roseaux, les rubans de bois, les lanières d'autres végétaux …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit (n° 09.01);        c)   le thé aromatisé (n° 09.02);        d)   les épices et autres produits des n°s 09.04 à 09.10;        e)   les préparations …

Legal note

… succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit (n° 09.01);        c)   le thé aromatisé (n° 09.02);        d)   les épices et autres produits des n°s 09.04 à 09.10;        e)   les préparations …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… d'huile végétale ou par addition de faibles quantités de sirop de glucose, par exemple),        pour autant qu'ils … traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant … pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation. CONSIDERATIONS GENERALES Le …

Legal note

… d'huile végétale ou par addition de faibles quantités de sirop de glucose, par exemple),        pour autant qu'ils … traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant … pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation. …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur nature ou … « agglomérés sous forme de pellets » désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. … n°s 02.08 ou 02.10 ). c)    Les déchets de poissons et les rogues de morue servant d'appât pour la pêche ( n° 05.11 ). …

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… mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur … « agglomérés sous forme de pellets » désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… (magnésite), même calciné (n° 25.19);        c)   les boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole constituées principalement d’huiles de ce type … 31;        e)   les laines de laitier, de scories, de roche et les laines minérales similaires (n° 68.06);        …

Legal note

… (magnésite), même calciné (n° 25.19);        c)   les boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole constituées principalement d’huiles de ce type … 31;        e)   les laines de laitier, de scories, de roche et les laines minérales similaires (n° 68.06);        …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… ainsi que les insectes, préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 2 et 3, à la Note 6 du … d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations contiennent deux ou … ce soit : cuits à l'eau ou à la vapeur, grillés, frits ou rôtis, à l'exception cependant des poissons, crustacés, …

Legal note

… ainsi que les insectes, préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 2 et 3, à la Note 6 du … d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci‑dessus, elles sont classées dans la …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… de substances ou de préparations (de parfum ou des produits cosmétiques du Chapitre 33, de savon ou détergent … de fibres textiles dont la cohésion a été renforcée par un procédé de couture‑tricotage à l'aide de fibres de la nappe … de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations (Chapitres 39 ou 40);        …

Legal note

… de substances ou de préparations (de parfum ou des produits cosmétiques du Chapitre 33, de savon ou détergent … de fibres textiles dont la cohésion a été renforcée par un procédé de couture‑tricotage à l'aide de fibres de la nappe … de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations (Chapitres 39 ou 40);        …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures (n°s 43.03 ou 43.04, selon le … même imprimées, avec poignées, non conçus pour un usage prolongé (n° 39.23);                 b)   les articles en … compris dans ces positions même si ces parties excèdent le rôle de simples accessoires ou garnitures de minime …

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… naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures (n°s 43.03 ou 43.04, selon le … même imprimées, avec poignées, non conçus pour un usage prolongé (n° 39.23);                 b)   les articles en … compris dans ces positions même si ces parties excèdent le rôle de simples accessoires ou garnitures de minime …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… similaires en matières plastiques (Chapitre 39); b) les microphones, amplificateurs, haut‑parleurs, écouteurs, interrupteurs, stroboscopes et autres instruments, appareils et équipements … suivent le régime de ceux‑ci. Les cartes, disques et rouleaux du n° 92.09 restent classés dans cette position, …

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… en matières plastiques (Chapitre 39);        b)   les microphones, amplificateurs, haut‑parleurs, écouteurs, interrupteurs, stroboscopes et autres instruments, appareils et équipements … suivent le régime de ceux‑ci. Les cartes, disques et rouleaux du n° 92.09 restent classés dans cette position, …