WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de …
Explanatory notes
… et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de … , utilisées notamment dans la fabrication de colliers, de chapelets, de fleurs artificielles, d'ornements mortuaires, … introduits avec un mélange de matières pulvérulentes (charbon de bois, graphite, plâtre, etc.) dans un tambour …Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières …
Explanatory notes
… les boulets métalliques, au broyage de diverses matières (chaux, ciment, etc.); toutefois, après pulvérisation, il est … de revêtement routier pour durcir la surface de la chaussée, accroître ses qualités antidérapantes ou augmenter … pierres des n°s 25.15 ou 25.16. Selon la Note 3 du présent Chapitre, tout produit susceptible de relever à la fois de …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1
… sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3407 > 3407.00
… des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres …
Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.20
… l'élément de base, contenant du biodiesel, autres que les déchets d'huiles …
Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1
… autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles …
Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, …