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Section IV > Chapitre 21 > Position 2103

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7106

Explanatory notes

… alliages d'argent répondant à la définition donnée dans la Note 5 du présent Chapitre (voir les Considérations … à base de charbon et renfermant de l’argent. (Voir la Note explicative du n° 38.01). IV)  Sous forme de tubes ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404

Explanatory notes

… POUR CHAUDIERES DES N° s  84.02 OU 84.03 Appartiennent notamment à ce groupe : 1)    Les économiseurs ou … du foyer (ou même parfois la vapeur d'échappement d'un moteur à vapeur). Ils se composent généralement d'un … inverse. Certains de ces appareils comportent un tambour rotatif. 3)    Les surchauffeurs , qui consistent en un …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208

Section XI > Chapitre 53 > Position 5305

Explanatory notes

… la ramie, provenant des tiges de plantes de la classe des dicotylédones de la famille urticaceae et qui ne sont pas … principalement du peignage), de déchets de fils (recueillis notamment durant le filage ou le tissage) ou d'effilochés … la tige (ramie décortiquée) de la partie ligneuse interne notamment. La ramie décortiquée se présente généralement …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… 55 Fibres synthétiques ou artificielles discontinues Note. 1.‑   Au sens des n°s 55.01 et 55.02, on entend par … de plus de 100 % de leur longueur;        e)   titre total du câble excédant 20.000 décitex.        Les câbles … sont assimilés aux produits ci‑dessus par application de la Note 2 de la Section XI. Les fibres synthétiques ou …

Legal note

Note. 1.‑   Au sens des n°s 55.01 et 55.02, on entend par … de plus de 100 % de leur longueur;        e)   titre total du câble excédant 20.000 décitex.        Les câbles …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2905

Section X > Chapitre 48 > Position 4816

Explanatory notes

… 36 cm ou en feuilles carrées ou rectangulaires dont aucun côté n'excède 36 cm à l'état non plié, ou découpés de forme … LE DOCUMENT ORIGINAL PAR TRANSFERT D'UNE PARTIE OU DE LA TOTALITE DE L'ENDUIT DONT ILS SONT REVETUS OU DE LA MATIERE … DONT ILS SONT IMPREGNES SUR UNE AUTRE SURFACE Appartiennent notamment à cette catégorie : 1)    Le papier carbone et les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449

Explanatory notes

… DU FEUTRE OU DES NONTISSES EN GENERAL Appartiennent notamment à ce groupe : 1)  Les feutreuses , généralement …

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