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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3 > 9018.32

Classification opinions

… de 1,3 mm et d'un diamètre intérieur de 0,9 mm, dont une extrémité a été coupée perpendiculairement et l'autre selon un angle aigu. Cette dernière extrémité a ensuite été meulée selon deux plans qui se …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.99

Classification opinions

… 1. Dispositifs antivibrations constitués par un anneau épais en … maintenus chacun par un collet, permettant de fixer ces dispositifs aux plaques ou pièces entre lesquelles ils …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00

Classification opinions

… calculée sur matière sèche, d'environ 50 %, obtenue par traitement thermique à la vapeur des fèves de soja séchées … mouture. La farine n'est pas texturée et peut être utilisée soit pour l'alimentation humaine, soit pour l'alimentation animale. Voir également l'Avis …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.40

Classification opinions

… pour magnétophones et pour magnétoscopes, sous forme de boîtes en matière plastique dans lesquelles se trouvent deux bobines en matière plastique placées côte à côte. La boîte et les bobines forment un seul corps dans lequel les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.23

Classification opinions

… 27/3. Adoption : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les produits gazeux et au poids pour les produits non gazeux. …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.24

Classification opinions

… 27/3. Adoption : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les produits gazeux et au poids pour les produits non gazeux. …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.29

Classification opinions

… 27/3. Adoption : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les produits gazeux et au poids pour les produits non gazeux. …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.20

Classification opinions

… 1. Pulvérisateur à main du type « aérosol », utilisé soit par le dentiste, soit par le patient lui-même, servant à projeter sur les … les muqueuses, assure l'hygiène de la bouche et permet le traitement de certaines affections buccales (parodontose …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3304 > 3304.9 > 3304.99

Classification opinions

… … 2. Vaseline pure présentée pour la vente au détail (en petits flacons ou boîtes); les indications portées sur l'étiquette mentionnent qu'elle guérit les gerçures (peau et lèvres), apaise les brûlures et …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.63

Classification opinions

… Ce pantalon possède une ceinture élastique et ses extrémités inférieures sont ourlées. Ce pantalon constitue un élément d'un ensemble pour femmes comprenant … 6109.90. Les deux vêtements sont présentés ensemble et sont conditionnés pour la vente au détail. Application des RGI 1 …