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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.12
… Autres, contenant de la nicotine …
Classification opinions
… 1. Cartouche pour cigarette électronique , constituée par un embout en matière plastique et un tube en matière plastique contenant une matière absorbante saturée d'une solution composée de propylène glycol, de glycérol, de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.60
… A moteur électrique pour la propulsion …
Classification opinions
… 1. Engin à deux roues à propulsion électrique conçu pour le transport d'une seule personne sur les voies de circulation à faible vitesse …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.50
… Autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs …
Classification opinions
… mm et d'un poids approximatif de 635 ou de 726 g. Ils sont munis à l'arrière de prises de connexion et en façade d'un dispositif de commutation rotatif et contiennent des circuits imprimés. Ils sont destinés à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.8 > 8415.82
Classification opinions
… 1. Machine portative autonome pour le conditionnement de l'air , constituée de deux ventilateurs motorisés, d'un évaporateur, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.10
Classification opinions
… chauffer les liquides et à les maintenir à une température constante, constitué par un thermoplongeur électrique commandé par un … et comportant, en outre, un agitateur à moteur électrique. Adoption : 1964 … 2. Chauffe-eau mixte à usage domestique, …Section XV > Chapitre 72 > Position 7207
… Demi-produits en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… 72.07 ‑ Demi‑produits en fer ou en aciers non alliés. - Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone : 7207.11 - - De section transversale carrée ou …Section VI > Chapitre 29 > Position 2904
… Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même …
Explanatory notes
… 29.04 - Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés. … (chloropicrine) 2904.99 ‑ - Autres A.- DERIVES SULFONES Ce sont des hydrocarbures dans lesquels un ou plusieurs atomes …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412
… Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires. …
Explanatory notes
… 44.12 ‑ Bois contre‑plaqués, bois plaqués et bois stratifiés … les profils admis pour les bois du n ° 44.09, cintrés, ondulés, perforés, découpés ou obtenus sous des formes …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.90
… Autres, y compris les concentrats naturels …
Classification opinions
… 1. Préparations constituées d'un mélange de vitamines A et D3 (environ 15 % à 17 % en poids) stabilisées dans une matrice à l'aide d'agents antioxygène pour la conservation ou le transport. Voir également les Avis …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809
… Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre. …