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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.17
… Machines et appareils à imprimer, héliographiques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.40
… Escaliers mécaniques et trottoirs roulants …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452 > 8452.10
… Machines à coudre de type ménager …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401 > 8401.30
… Eléments combustibles (cartouches) non irradiés …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1
… De filaments synthétiques ou artificiels …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.20
… Revêtements de sol en coco …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.1
… De forme carrée ou rectangulaire …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8108 > 8108.20
… Titane sous forme brute; poudres …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8109 > 8109.2
… Zirconium sous forme brute; poudres …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8110 > 8110.10
… Antimoine sous forme brute; poudres …