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Section XV > Chapitre 81 > Position 8113

Explanatory notes

… les déchets et débris. Ces produits, constitués par un composant du type céramique (c'est‑à‑dire réfractaire à la chaleur et ayant un point de fusion très élevé) et un composant métallique, se rattachent, soit par leurs procédés … d'aluminium, dits boral . Les cermets de la présente position peuvent être soit bruts soit ouvrés. Ils sont …

Section V > Chapitre 25 > Position 2525

Explanatory notes

… brillantes, transparentes et de teintes diverses. Cette position comprend : A)   Le mica brut , se présentant sous … en feuilles , obtenu par clivage de books préalablement dégrossis puis ébarbés. Ces feuilles se présentent sous … à partir desquels elles ont été obtenues. Leurs bords sont grossièrement égalisés et biseautés et leur épaisseur est …

Section II > Chapitre 7 > Position 0712

Explanatory notes

… 0712.90 ‑ Autres légumes; mélanges de légumes La présente position comprend les légumes des n°s 07.01 à 07.11 qui ont … les aulx. En sont notamment exclus  : a)    Les légumes à cosse secs, écossés ( n° 07.13 ). b)    Les piments séchés, broyés ou …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917

Explanatory notes

… s'agisse de demi‑produits ou de produits finis (les tuyaux d'arrosage nervurés, les tubes perforés, par exemple) des … ou distribuer des gaz ou des liquides, pour autant qu'ils possèdent une section transversale intérieure ronde, ovale, … tubes et tuyaux plats. Sont également compris dans la position les accessoires en matières plastiques de tubes et …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3902

Explanatory notes

… - Copolymères de propylène 3902.90 - Autres La présente position couvre les polymères de toutes les oléfines … densité. Le polypropylène et les copolymères de propylène possèdent également une gamme d'applications très large et … des tuyauteries pour usines de produits chimiques, des dossiers pour tapis touffetés. Lorsqu'il est suffisamment …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Explanatory notes

… et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04. Cette position comprend les revolvers et les pistolets de tous … les fusées de signalisation) par détonation d'une charge explosive et conçus pour permettre le tir et le maniement à … armes peuvent être utilisées sans être épaulées, mais elles possèdent généralement une allonge pour la crosse. Sont, en …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5601

Explanatory notes

… OUATES Les ouates dont il est question ici sont obtenues en superposant plusieurs couches de voiles de fibres textiles …

Section X > Chapitre 49 > Position 4908

Explanatory notes

… lequel il se trouve transféré. Relèvent également de cette position les décalcomanies vitrifiables qui sont des décalcomanies imprimées ou indiennées à l'aide de compositions vitrifiables du n ° 32.07. Les décalcomanies … qu'utilitaires : décoration de la porcelaine ou du verre, apposition de mentions ou de marques de fabrique sur les …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7410

Explanatory notes

… cuivre affiné 7410.22 ‑ ‑ En alliages de cuivre La présente position comprend les produits définis par la Note 9 d) de … sont généralement insérées entre des feuilles de papier et disposées en livrets. Les autres feuilles minces, notamment … gélatine, à la colle ou autre liant similaire, ou en cuivre déposé sur une feuille de papier, de matière plastique ou …

Section I > Chapitre 2 > Position 0210

Explanatory notes

… 0210.11 - - Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés 0210.12 - - Poitrines (entrelardées) et leurs … serpents et les tortues de mer) 0210.99 - - Autres Cette position s'applique seulement aux viandes et abats de toute … lard avec une couche de viande adhérente relèvent de cette position, pour autant qu'ils soient préparés selon les …

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