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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3212
… présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail. 3212.10 - Feuilles pour le marquage au fer 3212.90 - … concentrées de pigments broyés (y compris les poudres et paillettes d'aluminium ou d'autres métaux) dans un milieu … comme teintures ne saurait faire de doute. Les teintures ainsi conditionnées sont essentiellement celles vendues …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, autres que …
Explanatory notes
… incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, autres que … excédant 1.000 V Ils consistent en l'assemblage d'un certain nombre des appareils des deux positions précédentes … aussi des dispositifs de mesure, ainsi que parfois, certains autres appareils auxiliaires, tels que …Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.20
… l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3810
… métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes …
Explanatory notes
… métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes … formée, ou même pour dépolir ces surfaces afin de faciliter certaines applications. Le décapage intervient soit comme … exemple), soit encore comme opération préparatoire à des ouvraisons de surface telles que la galvanisation, la …Section XII > Chapitre 67 > Position 6701 > 6701.00
… les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plumes, travaillés …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6
… compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu) …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810
Explanatory notes
… (voir les Considérations générales du présent Chapitre traitant des papiers et cartons couchés ou enduits). Les … , dans la définition, ne couvre pas les fibres de bambou) ainsi que les papiers et les cartons Kraft et les papiers et … . e) Les papiers peints et revêtements muraux similaires ainsi que les vitrauphanies ( n° 48.14 ). f) Les cartes …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605 > 5605.00
… constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal …
Section X > Chapitre 48 > Position 4811
Explanatory notes
… enduits ou recouverts d'une couche de matière plastique, l'épaisseur de cette dernière n'excède pas la moitié de l'épaisseur totale (voir la Note 2 g) du présent Chapitre). … les papiers et cartons indiennés ou marbrés en surface, ainsi que ceux revêtus d'impressions ou d'illustrations d'un …Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… du n° 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur …