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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801
… planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. …
Explanatory notes
… planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. I.‑ BALLONS ET … très mince, d'une qualité soignée permettant une dilatation considérable. Sont exclus les ballonnets pour enfants ( … Ils sont caractérisés par leur qualité inférieure, par leur col de gonflement moins long et, généralement, par la …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548
… électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre. Cette position … autres que : a) Celles qui sont reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à une … Chapitre ou exclues par la Notes 1 de la Section. Sont par conséquent compris ici, sous réserve qu'ils soient …Section XI > Chapitre 54 > Position 5408
… Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.05. …
Explanatory notes
… 54.08 ‑ Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.05 … ténacité de rayonne viscose - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou … blanchis 5408.22 - - Teints 5408.23 - - En fils de diverses couleurs 5408.24 - - Imprimés - Autres …Section XI > Chapitre 62 > Position 6210
… Vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 …
Explanatory notes
… 62.10 ‑ Vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 … vêtements pour bébés du n ° 62.09 , la présente position couvre l'ensemble des vêtements confectionnés en feutres ou … position on peut citer : les imperméables, les cirés, les combinaisons de plongée et les scaphandres de protection …Section V > Chapitre 25 > Position 2503
… du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. …
Explanatory notes
… du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. Cette position comprend : 1) Le soufre minéral brut à l'état naturel … des procédés mécaniques destinés à le séparer plus ou moins complètement de sa gangue. 2) Le soufre non raffiné, …Section II > Chapitre 9 > Position 0909
… Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre. …
Explanatory notes
… 09.09 ‑ Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre. … de fruits ou semences destinés à entrer dans l'alimentation comme épices. Ils restent classés dans cette position même … de forme ovoïde, striée dans le sens de sa longueur, d'une couleur vert grisâtre, d'une odeur et d'une saveur …Section XX > Chapitre 96 > Position 9605 > 9605.00
… Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements …
Classification opinions
… 1. Nécessaires de toilette distribués par les compagnies de transport aérien aux passagers (durant le … pour ceux dont les bagages ne sont pas disponibles), consistant en un sac rectangulaire d'environ 20 x 12 x 5 cm en tissu contenant : - 1 rasoir jetable monté sur une petite boîte …Section XII > Chapitre 64 > Position 6404
… en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. …
Explanatory notes
… en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - … en cuir naturel ou reconstitué La présente position couvre les chaussures à dessus (voir l'alinéa D) des Considérations générales du présent Chapitre) en matières …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.4 > 3003.42
… Contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.4 > 3004.42
… Contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels …