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Section XV > Chapitre 76

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

…        e)   les articles du Chapitre 82;        f)   les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces …

Legal note

…        e)   les articles du Chapitre 82;        f)   les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou … Chapitre 12. CONSIDERATIONS GENERALES Ce Chapitre comprend divers résidus et déchets provenant du traitement des …

Legal note

… pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… du cacao (n°  18.06 );        b)   les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le … sucrées du n° 23.09 . d) Les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le …

Legal note

… du cacao (n°  18.06 );        b)   les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… des amidons ou fécules, ayant une teneur en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur matière sèche, …

Legal note

… des amidons ou fécules, ayant une teneur en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur matière sèche, …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 ;        …

Legal note

… utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 ;        …

Section II > Chapitre 10

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins (n° 38.22);       h)   les extraits …

Legal note

… les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins (n° 38.22);       h)   les extraits …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

…             ‑     vêtements et accessoires du vêtement, et leurs parties;             ‑     couvertures;             …

Legal note

…             ‑     vêtements et accessoires du vêtement, et leurs parties;             ‑     couvertures;             …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432

Explanatory notes

… ou terrains de sport. 8432.10 - Charrues               - Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, … à disques (pulvériseurs) 8432.29 - - Autres               - Semoirs, plantoirs et repiqueurs : >8432.31 - - Semoirs, plantoirs et …