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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118 > 7118.10

Classification opinions

… qu'elles avaient cessé d'avoir cours légal dans ce pays. Adoption : 1971 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.50

Classification opinions

… et réunis au moyen d'une cage articulée en tôle d'acier. Adoption : 1962 …

Section II > Chapitre 12 > Position 1201 > 1201.90

Classification opinions

… congelées mais non salées. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.9 > 9405.99

Classification opinions

… plafonniers, vasques suspendues, appliques ou lustres. Adoption : 1995 …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.30

Classification opinions

… électriques et céramiques (circuits imprimés, par exemple). Adoption : 1960 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.10

Classification opinions

… qui s'insèrent dans l'évidement de la marche du métier. Adoption : 1962 …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.30

Classification opinions

… déminéralisée pour obtenir le titre alcoométrique désiré. Adoption : 1995 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3916 > 3916.20

Classification opinions

… pour châssis de fenêtres, portes, cloisons, etc.). Adoption : 1959 …

Section II > Chapitre 8 > Position 0813 > 0813.20

Classification opinions

… hermétiquement clos et peuvent être consommés en l'état. Adoption : 1989 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033 > 9033.00

Classification opinions

… également les Avis Sect. XVI/1, 8487.90/2 et Sect. XVII/1. Adoption : 1962 …