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Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… ou l'élimination de l'eau ou d'autres substances volatiles éventuellement présentes. Ces produits sont exclus … les articles céramiques sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques inorganiques après les avoir … consister, lorsque c'est nécessaire, en un usinage pouvant atteindre un haut degré de précision ou en certaines …

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… comme cuits les produits qui ont été chauffés à des températures inférieures à 800 °C pour provoquer le … ou l'élimination de l'eau ou d'autres substances volatiles éventuellement présentes. Ces produits sont exclus … les articles céramiques sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques inorganiques après les avoir …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… Fontes brutes        les alliages fer‑carbone ne se prêtant pratiquement pas à la déformation plastique, contenant en poids plus de 2 % de … communément utilisés soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, soit comme désoxydants, …

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… Fontes brutes        les alliages fer‑carbone ne se prêtant pratiquement pas à la déformation plastique, contenant en poids plus de 2 % de … communément utilisés soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, soit comme désoxydants, …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… ne comprend pas :       a)  les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces … ou similaires (n° 12.11);       b)  les bambous ou autres matières de nature ligneuse des espèces utilisées principalement en …

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… ne comprend pas :       a)  les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces … ou similaires (n° 12.11);       b)  les bambous ou autres matières de nature ligneuse des espèces utilisées principalement en …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les négatifs et positifs photographiques sur supports … le terme imprimé signifie également reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un procédé commandé par une machine … ou livres pour enfants dont l'illustration constitue l'attrait principal et dont le texte n'a qu'un intérêt …

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… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les négatifs et positifs photographiques sur supports … le terme imprimé signifie également reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un procédé commandé par une machine … ou livres pour enfants dont l'illustration constitue l'attrait principal et dont le texte n'a qu'un intérêt …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… à aider le sevrage tabagique (n° 24.04);        c)   les plâtres spécialement calcinés ou finement broyés pour l'art dentaire (n° 25.20);        d)   les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles, …

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… à aider le sevrage tabagique (n° 24.04);        c)   les plâtres spécialement calcinés ou finement broyés pour l'art dentaire (n° 25.20);        d)   les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles, …

Section XV

Explanatory notes

… f)   les articles de la Section XVI (machines et appareils; matériel électrique);          g)   les voies ferrées … et autres articles de la Section XVII (véhicules, bateaux, véhicules aériens);          h)   les instruments … à 76 et 78 à 82 (à l'exception du n°  73.15 ), les mentions relatives aux parties ne couvrent pas les parties et …

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… f)   les articles de la Section XVI (machines et appareils; matériel électrique);          g)   les voies ferrées … et autres articles de la Section XVII (véhicules, bateaux, véhicules aériens);          h)   les instruments … à 76 et 78 à 82 (à l'exception du n°  73.15 ), les mentions relatives aux parties ne couvrent pas les parties et …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… préparés sous forme de macadam (n° 25.17);        b)   le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné (n° 25.19);        c)   … des métaux précieux (n°s 71.12 ou 85.49);        g)   les mattes de cuivre, les mattes de nickel et les mattes de …

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… préparés sous forme de macadam (n° 25.17);        b)   le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné (n° 25.19);        c)   … des métaux précieux (n°s 71.12 ou 85.49);        g)   les mattes de cuivre, les mattes de nickel et les mattes de …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… de vannerie Notes. 1.‑   Dans le présent Chapitre, le terme matières à tresser vise les matières dans un état ou sous une forme tels qu'elles puissent être tressées, … de feuilles de feuillus, par exemple), les fibres textiles naturelles non filées, les monofilaments, les lames et …

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… Notes. 1.‑   Dans le présent Chapitre, le terme matières à tresser vise les matières dans un état ou sous une forme tels qu'elles puissent être tressées, … de feuilles de feuillus, par exemple), les fibres textiles naturelles non filées, les monofilaments, les lames et …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, à l'exclusion des articles en bonneterie (autres … l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la … une jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes attenantes.              Tous les composants d'un costume ou …

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… qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, à l'exclusion des articles en bonneterie (autres … l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la … une jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes attenantes.              Tous les composants d'un costume ou …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… séchés du présent Chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins suivantes : a)  pour … emballages selon la méthode dénommée « conditionnement sous atmosphère modifiée » (Modified Atmospheric Packaging (MAP)).  Dans le cadre de cette …

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… séchés du présent Chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins suivantes :        a)  pour … modéré, sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, par exemple);        b)  pour … pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, …

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