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Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607

Explanatory notes

… de garde, etc., les châssis monoblocs coulés d'une seule pièce. 9)    Les soufflets d'intercirculation, y compris les …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6302

Explanatory notes

… de la vaisselle. Les articles, tels les wassingues et serpillières pour le lavage des carrelages, les lavettes … ci‑dessus, la présente position couvre également les pièces de tissu qui comportent, à intervalles réguliers, des …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202

Explanatory notes

… telles qu’elles sont définies dans la Note 3 du présent Chapitre, autres que celles reprises ailleurs et, en … présentent la plupart du temps en bouteilles ou en autres récipients hermétiquement clos. La teneur maximale en jus de …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3101

Section VI > Chapitre 36 > Position 3601

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806

Explanatory notes

… ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant … celles exclues dans les Considérations générales du présent Chapitre. L'enrichissement du chocolat en vitamines n'est …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2924

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522

Explanatory notes

… les vibrations mécaniques sont produites par une pièce dont la pointe est assujettie à suivre le sillon du …

Section III > Chapitre 15 > Position 1505

Explanatory notes

… les alcools de composition chimique définie (généralement Chapitre 29 ) et les préparations à base de lanoline, par … médicamenteuses ou parfumée ( n°s  30.03 , 30.04 ou Chapitre 33 ). Sont également exclues les lanolines …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701

Explanatory notes

… canne mentionné dans la Note 2 de sous positions du présent Chapitre 1701.14 ‑ ‑ Autres sucres de canne               ‑ …

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