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Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.90

Classification opinions

… 1. Plaques planes de forme ronde, hexagonale ou octogonale obtenues par estampage dans des tôles d'acier …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1 > 2101.11

Classification opinions

… 1. Café soluble (également dénommé « café instantané ») (200 g) présenté dans … dans le n° 69.12. Application des RGI 1 et 6 Voir également l'Avis 6912.00/1 Adoption : 2013 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4404 > 4404.10

Classification opinions

… le sol pour différentes raisons (par exemple, former une palissade, soutenir des plantes, attacher des animaux, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.10

Classification opinions

… contenant au moins 95 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également l'Avis Ch. 27/1. Adoption : 1969 + 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.80

Classification opinions

… Chariots de golf pour emploi à la main, en métal commun, conçus pour transporter, par traction ou par … pour le golf, constitués de deux roues et d'une barre centrale avec poignée et équipés d'accessoires (porte-cartes …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010 > 7010.20

Classification opinions

… dotés de poignées en diverses matières. Ils peuvent également disposer d’un évent à vapeur et d’un bord en acier … pour les casseroles, les poêles, etc., pour protéger les aliments de la poussière et d’une évaporation excessive de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.30

Classification opinions

… 1. Meuble congélateur-conservateur de type horizontal avec un couvercle en verre bombé, destiné à la conservation et l'exposition des denrées alimentaires dans les marchés. L'appareil offre une capacité …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.51

Classification opinions

… sur lequel est montée la partie travaillante pivotante, en métal commun, de forme rectangulaire et à double lame - … et d'une partie travaillante fixe à double tranchant, en métal commun. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.5 > 2005.51

Classification opinions

… une température de 160 à 180 °C pendant 25 à 30 minutes.  Normalement, les haricots se cassent pendant le processus de cuisson et les cotylédons ont été affectés par la chaleur.  Cependant, ils ne peuvent pas être consommés en …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres produits du … et tableautins similaires du n° 97.01. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend toutes les plantes … être différenciés de ceux utilisés directement dans l'alimentation. Sont également rangés dans ce Chapitre : 1)  …

Legal note

… ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres produits du …

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