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Section IX > Chapitre 44 > Position 4404 > 4404.10

Classification opinions

… le sol pour différentes raisons (par exemple, former une palissade, soutenir des plantes, attacher des animaux, …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également les articles qui possèdent les caractéristiques … Chapitre ne couvre pas les thibaudes. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre couvre les tapis et autres … feuille ou plaque en caoutchouc ou en matière plastique, alvéolaires, restent compris dans le présent Chapitre. Sont …

Legal note

… sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également les articles qui possèdent les caractéristiques …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.10

Classification opinions

… contenant au moins 95 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également l'Avis Ch. 27/1. Adoption : 1969 + 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.80

Classification opinions

… Chariots de golf pour emploi à la main, en métal commun, conçus pour transporter, par traction ou par … pour le golf, constitués de deux roues et d'une barre centrale avec poignée et équipés d'accessoires (porte-cartes …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… pas 16 mm dans sa plus grande dimension. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre couvre sous les n°s 73.01 à … tuyaux en acier sont de section principalement circulaire, ovale, carrée ou rectangulaire. Ils peuvent, en outre, être de section triangulaire équilatérale ou polygonale convexe régulière. On considère également comme …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010 > 7010.20

Classification opinions

… dotés de poignées en diverses matières. Ils peuvent également disposer d’un évent à vapeur et d’un bord en acier … pour les casseroles, les poêles, etc., pour protéger les aliments de la poussière et d’une évaporation excessive de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.30

Classification opinions

… 1. Meuble congélateur-conservateur de type horizontal avec un couvercle en verre bombé, destiné à la conservation et l'exposition des denrées alimentaires dans les marchés. L'appareil offre une capacité …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.51

Classification opinions

… sur lequel est montée la partie travaillante pivotante, en métal commun, de forme rectangulaire et à double lame - … et d'une partie travaillante fixe à double tranchant, en métal commun. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.5 > 2005.51

Classification opinions

… une température de 160 à 180 °C pendant 25 à 30 minutes.  Normalement, les haricots se cassent pendant le processus de cuisson et les cotylédons ont été affectés par la chaleur.  Cependant, ils ne peuvent pas être consommés en …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115 > 7115.90

Classification opinions

… de plaquage chimique. Leur teneur en poids en argent est égale ou supérieure à 20 % et celle en verre inférieure ou égale à 80 %. Elles sont utilisées comme charge conductrice …

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