… dits « cuivres » 9205.90 - Autres La présente position englobe les instruments de musique à vent, exception faite … à corps plus ou moins contournés se terminant par un pavillon. Ce sont en particulier les cornets à pistons, les … Les buffets d'orgues ou meubles servant d'enveloppe et en même temps de décor aux orgues sont …
… de table, services à découper, cuillers, fourchettes, louches, manches à gigot, plateaux à servir, plats et … seaux à glace, huiliers, pinces à sucre, porte-couteaux, clochettes de table, ronds de serviettes, bouchons de … ). b) Les articles relevant du Chapitre 90 (jumelles et longues-vues, par exemple). c) Les articles d'horlogerie …
… de ces machines sont actionnées mécaniquement. Mais, même lorsqu'elles sont mues à la main ou au pied (machines à … des outils à main du n° 82.05 , ainsi que des outils pour emploi à la main du n° 84.67 , par le fait que, … à tréfiler . 2) Les machines à fabriquer et fileter les boulons ou les vis , par roulage ou laminage et non par …
… assurent la séparation et le criblage des grains selon leur densité, leur grosseur ou leur forme et opèrent … métalliques cannelés, parfois refroidis intérieurement; selon le nombre de cylindres, leur réglage et leur vitesse …
… ni associé à d'autres matières. La présente position englobe les verres des n°s 70.03 à 70.05 ayant subi une ou … des plaques pour enseignes, réclames, etc., biseautées, coloriées, revêtues de dessins ou autres décorations, sans … mais elles suivent le régime des meubles correspondants lorsqu'elles sont présentées en même temps que ceux-ci (à …
… les divers appareils qui fournissent une marchandise lorsque, par une fente aménagée à cet effet, on y introduit … divers simplement munis d'une serrure individuelle à déblocage automatique, par pièce ou jeton, tels que ceux qui … position. * * * Sont exclus de cette position, même lorsqu'ils fonctionnent automatiquement au moyen d'une pièce …
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