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Section XX > Chapitre 94 > Position 9403

Explanatory notes

… les meubles de cette position, dans laquelle sont groupés, non seulement les articles eux‑mêmes non repris dans les … , 74.19 , etc.). e)     Les hamacs ( n°s 56.08 ou 63.06 , notamment). f)     Les miroirs reposant sur le sol, tels que … au feu, aux chutes et à l'écrasement et dont les parois notamment n'offrent pas une résistance sérieuse aux …

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… Chapitre 37 Produits photographiques ou cinématographiques Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend ni les déchets … à la reproduction photographique ou cinématographique, en monochrome ou en couleurs et recouverts d'une ou plusieurs … le présent Chapitre lorsqu'ils sont : 1) Sensibilisés, mais non impressionnés. 2) Impressionnés, c'est-à-dire exposés à …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend ni les déchets …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439

Explanatory notes

… tamis qui retiennent les fibres insuffisamment broyées, les noeuds, grumeaux ou impuretés diverses, à l’exception des … Ces machines, très volumineuses et complexes, comportent notamment les organes suivants : un mécanisme distributeur, … presses préliminaires (ou presses humides), aspirants ou non, suivis de sécheries; le papier ou carton ainsi formé …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704

Explanatory notes

… propulsion. 8704.90 - Autres La présente position comprend notamment : Les camions et camionnettes ordinaires (à … qu'ils sont conçus pour le transport des marchandises et non pas des personnes (n° 87.03). Ces caractéristiques sont … trois roues de la présente position ( n °  87.11 ) ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. N° 8704.10 Les …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6401

Explanatory notes

… caoutchouc étant pris dans le sens qui lui est donné à la Note 1 du Chapitre 40), en matière plastique ou encore en … protection contre l'eau ou d'autres liquides et comprennent notamment certains couvre-chaussures et certaines chaussures … ci-dessous. 1)     Moulage sous presse Dans ce procédé, un noyau, éventuellement recouvert par une chaussette en …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7225

Explanatory notes

… enroulés 7225.40 ‑ Autres, simplement laminés à chaud, non enroulés 7225.50 ‑ Autres, simplement laminés à froid … - Autrement zingués 7225.99 - - Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.08 à 72.10 , s'appliquent …

Section II > Chapitre 8 > Position 0810

Explanatory notes

… position comprend tous les fruits des espèces comestibles non dénommées ci‑dessus ou non reprises dans d'autres Chapitres de la Nomenclature (voir à cet égard les exclusions mentionnées … et les mûres‑framboises. 3)    Les groseilles à grappes noires (cassis), les groseilles à grappes blanches, les …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … aux spécifications des n°s 32.03 ou 32.04, des produits inorganiques des types utilisés comme luminophores … pas toutefois les pigments en dispersion dans les milieux non aqueux, à l'état liquide ou pâteux, des types utilisés à …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … aux spécifications des n°s 32.03 ou 32.04, des produits inorganiques des types utilisés comme luminophores … pas toutefois les pigments en dispersion dans les milieux non aqueux, à l'état liquide ou pâteux, des types utilisés à …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6002

Explanatory notes

… de caoutchouc. Les fils d'élastomères sont définis dans la Note 13 de la Section XI.  Il est à noter que les fils texturés visés dans ladite Note sont …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6004

Explanatory notes

… de caoutchouc. Les fils d'élastomères sont définis dans la Note 13 de la Section XI.  Il est à noter que les fils texturés visés dans ladite Note sont …

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