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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 36 > Position 3606
… et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la Note 2 du …
Explanatory notes
… et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la Note 2 du … en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité …Section III > Chapitre 15 > Position 1504
… et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. … et les huiles et leurs fractions provenant de plusieurs variétés de poissons (morues, flétans, menhaden, harengs, sardines, anchois, pilchards, etc.) ou de …Section II > Chapitre 7 > Position 0712
… tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. …
Explanatory notes
… tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. 0712.20 ‑ Oignons ‑ Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.) , trémelles (Tremella spp.) et truffes : 0712.31 - - Champignons du genre Agaricus 0712.32 - - Oreilles-de-Judas (Auricularia …Section VII > Chapitre 40 > Position 4009
… pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple. …
Explanatory notes
… pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). - Non renforcés à l'aide … vulcanisé non durci, ainsi que les tubes et tuyaux dont la paroi en caoutchouc vulcanisé est renforcée par une … textiles ou d'une ou de plusieurs nappes en fils textiles parallélisés, ou de fils métalliques noyés dans le …Section XI > Chapitre 55 > Position 5510
… Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), …
Explanatory notes
… 55.10 ‑ Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), … ‑ Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : 5510.11 ‑ ‑ Simples 5510.12 ‑ ‑ …Section XI > Chapitre 55 > Position 5511
… Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), …
Explanatory notes
… 55.11 ‑ Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), … moins de 85 % en poids de ces fibres 5511.30 ‑ De fibres artificielles discontinues Cette position comprend les fils … pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1 > 2922.19
INN
… … alphaméthadol … alprafénone … alprénolol … arnolol … béloranib … berlafénone … bétacétylméthadol … … … oxéladine … oxprénolol … oxybutynine … panomifène … paréthoxycaïne … pargévérine … pargolol … penbutolol … pentoxyvérine … …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.10
… seul corps ou du type « split-system » (systèmes à éléments séparés) …
Classification opinions
… 1. Appareil de type plafonnier pour le conditionnement de l’air à éléments séparés , constitué par : 1°) une unité intérieure … est conçue pour être montée ou fixée sur le sol ou sur des barres en acier. Les deux unités sont conçues pour être …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019
… en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple). …
Explanatory notes
… maille fermée 7019.63 - - Tissus de fils à maille fermée, à armure toile non enduits ni stratifiés 7019.64 - - Tissus de … dans la présente position les rideaux, tentures et autres articles en tissus de fibres de verre. Il est à noter … de sol, des plaques de ciment et de plâtre, les textiles architecturaux, le parement de façade, la réparation des …Section IV > Chapitre 21 > Position 2102
… (à l'exclusion des vaccins du n° 30.02); poudres à lever préparées. …