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Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… d)   les tampons de chocs, les crochets et autres systèmes d'attelage, les soufflets d'intercirculation;        e)   … appareils de commande pour passages à niveau, les appareils d'aiguillage au sol, les postes de manœuvre à distance et … également du présent Chapitre les véhicules à coussin d'air conçus pour se déplacer au‑dessus d'une voie de …

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… ferrées ou similaires et les éléments en béton de voies de guidage pour aérotrains (n°s 44.06 ou 68.10);        b)   … d)   les tampons de chocs, les crochets et autres systèmes d'attelage, les soufflets d'intercirculation;        e)   … appareils de commande pour passages à niveau, les appareils d'aiguillage au sol, les postes de manœuvre à distance et …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… 46 Ouvrages de sparterie ou de vannerie Notes. 1.‑   Dans le présent Chapitre, le terme matières à tresser vise … les joncs, les roseaux, les rubans de bois, les lanières d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles étroites et …

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… Notes. 1.‑   Dans le présent Chapitre, le terme matières à tresser vise … les joncs, les roseaux, les rubans de bois, les lanières d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles étroites et …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… 78 Plomb et ouvrages en plomb Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par plomb affiné  :   le métal … en poids de plomb, pour autant que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par plomb affiné  :   le métal … en poids de plomb, pour autant que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… pour outillage à main du n°  84.66 . Sont toutefois exclues dans tous les cas de ce Chapitre les parties et fournitures … couteaux du n°  82.11 et d'un nombre au moins égal d'articles du n°  82.15 relèvent de cette dernière position. … exceptions (lames de scies notamment), ce qu'il est convenu d'appeler l'outillage à main, c'est‑à‑dire les objets …

Legal note

… pour outillage à main du n°  84.66 . Sont toutefois exclues dans tous les cas de ce Chapitre les parties et fournitures … couteaux du n°  82.11 et d'un nombre au moins égal d'articles du n°  82.15 relèvent de cette dernière position. …

Section II

Explanatory notes

… Section II PRODUITS DU REGNE VEGETAL Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme … soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …

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… Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme … soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… moteurs essentiellement conçus pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent … de voitures automobiles comportant une cabine entrent dans les n°s 87.02 à 87.04 et non dans le n° 87.06. 4.‑  Le … Relèvent aussi de ce Chapitre les véhicules à coussin d'air conçus pour se déplacer au‑dessus de la terre ferme ou …

Legal note

… moteurs essentiellement conçus pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent … de voitures automobiles comportant une cabine entrent dans les n°s 87.02 à 87.04 et non dans le n° 87.06. 4.‑  Le n° 87.12  comprend toutes les …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… visés aux paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour … obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces positions. Dans le cas contraire, ces …

Legal note

… visés aux paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour … obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces positions. Dans le cas contraire, ces …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… contraires et sous réserve de la Note 4 ci-après, n'entrent dans les positions du présent Chapitre que les produits à … 38.16 );        f)   les pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage (n°  68.01 ); les cubes, dés et articles … destiné à en éliminer l’humidité ou les impuretés, ou à d’autre fins, pour autant que ce traitement thermique ne …

Legal note

… contraires et sous réserve de la Note 4 ci-après, n'entrent dans les positions du présent Chapitre que les produits à … 38.16 );        f)   les pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage (n°  68.01 ); les cubes, dés et articles …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… comme combustibles, ainsi que les combustibles à base d'alcool et les combustibles préparés similaires, présentés … recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 ;        c)   les torches et … fulminantes, cordeaux détonants, etc. Il englobe enfin d'autres produits préparés à partir de substances …

Legal note

… comme combustibles, ainsi que les combustibles à base d'alcool et les combustibles préparés similaires, présentés … recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 ;        c)   les torches et …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… 3.-  Les produits visés au n° 70.06 restent classés dans cette position, même s'ils présentent le caractère … de calcium et de plomb, et, accessoirement, de baryum, d'aluminium, de manganèse, de magnésium, etc. Suivant leur …

Legal note

… plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, ainsi que … 3.-  Les produits visés au n° 70.06 restent classés dans cette position, même s'ils présentent le caractère …

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