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Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… de froment (blé) ou de méteil (c'est‑à‑dire, les produits pulvérulents provenant de la mouture des céréales du … faibles quantités de phosphates minéraux, d'antioxydants, d'émulsifiants, de vitamines ou de poudres à lever préparées … fabrication des préparations du n° 19.01, d'améliorants de boulangerie, d'aliments pour animaux ou dans certaines …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401

Explanatory notes

… leurs parties (+). 9401.10 ‑ Sièges des types utilisés pour véhicules aériens 9401.20 ‑ Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles               ‑ Sièges pivotants, … ci‑après, l'ensemble des sièges (y compris ceux pour véhicules, répondant aux conditions de la Note 2 du présent …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2927

Explanatory notes

… aromatique, sont caractérisés par le fait que dans leurs molécules il y a deux atomes d’azote liés entre eux par une … 1)    Les sels de diazonium . Ce sont des produits de formule générale RN 2 + X –  où R est un radical organique … au type (par exemple, par addition d’un sel neutre comme le sulfate de sodium) pour la production de colorants azoïques. …

Section II > Chapitre 9 > Position 0906

Explanatory notes

… et fleurs de cannelier (+).               - Non broyées ni pulvérisées : 0906.11 - - Cannelle ( Cinnamomum zeylanicum … d'écorces blondes de l'épaisseur d'une carte à jouer, enroulées et emboîtées les unes dans les autres. La cannelle … plus épaisses, avec stries brunes; elle se présente en rouleaux simples. D’autres variétés de cannelle comprennent …

Section II > Chapitre 11 > Position 1102

Explanatory notes

… de froment (blé) ou de méteil) (c'est‑à‑dire, les produits pulvérulents provenant de la mouture de celles‑ci). En ce … faibles quantités de phosphates minéraux, d'antioxydants, d'émulsifiants, de vitamines ou de poudres à lever préparées … fabrication des préparations du n° 19.01, d'améliorants de boulangerie, d'aliments pour animaux ou dans certaines …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532

Explanatory notes

… l'aluminium 8532.23 ‑ ‑ A diélectrique en céramique, à une seule couche 8532 .24 ‑ ‑ A diélectrique en céramique, multicouches 8532 .25 ‑ ‑ A diélectrique en papier ou en … les condensateurs fixes à diélectrique en céramique, à une seule couche, qui se présentent sous forme de disques ou …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468

Explanatory notes

… Généralement, ces appareils peuvent être utilisés non seulement aux fins susvisées, mais aussi pour d'autres …

Section X > Chapitre 48 > Position 4816

Explanatory notes

… de l'espèce ne sont compris ici que s'ils sont présentés en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm ou en feuilles …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4504

Explanatory notes

… présente position sont obtenus à partir de liège concassé, granulé ou pulvérisé, par agglomération, généralement avec réchauffage … sous pression, soit : 1)    Avec un liant (caoutchouc non vulcanisé, colle, matières plastiques, goudron, gélatine, …

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