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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810 > 6810.9 > 6810.91
… Eléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8302 > 8302.10
… Charnières de tous genres (y compris les paumelles et …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.50
… Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456 > 8456.1 > 8456.12
… Opérant par autre faisceau de lumière ou de photons …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5802 > 5802.20
… Tissus bouclés du genre éponge, en autres matières textiles …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.10
… simplement laminés à chaud, présentant des motifs en relief …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7213 > 7213.9 > 7213.91
… De section circulaire d'un diamètre inférieur à 14 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7215 > 7215.10
… En aciers de décolletage, simplement obtenues ou parachevées à …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8202 > 8202.9 > 8202.91
… Lames de scies droites, pour le travail des métaux …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8203 > 8203.40
… Coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires …