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Section II > Chapitre 11 > Position 1105

Explanatory notes

… d'émulsifiants ou de vitamines. Par contre, sont exclus de la présente position, les produits de l'espèce …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3908

Explanatory notes

… particulière comme laques. En ce qui concerne le classement des polymères (y compris les copolymères), des …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5505

Explanatory notes

… ni peignés ni autrement transformés pour la filature. Sont exclus de cette position : a)    Les ouates ( n°s 30.05 ou …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1801

Explanatory notes

… leurs coques, germes ou pellicules, mêmes brisées. En sont exclus  : a)    Les coques, pellicules et autres déchets de …

Section X > Chapitre 48 > Position 4801

Explanatory notes

… journal ayant reçu d’autres ouvraisons est, toutefois, exclu . …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5809

Explanatory notes

… I‑A des Considérations générales de la Section XI). Sont exclus de cette position les tissus qui ne sont pas des …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7804

Explanatory notes

… produits en cuivre, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Les tôles, feuilles et …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2845

Explanatory notes

… comme source de deutérium et employée, dans les réacteurs nucléaires, comme ralentisseur des neutrons qui réalisent la …

Section III > Chapitre 15 > Position 1520

Explanatory notes

… des eaux glycérineuses c'est un liquide de couleur jaune clair, de saveur astringente, d'odeur désagréable. 3)    …

Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… relèvent généralement du n° 19.01 . Sont également exclues les farines mélangées à du cacao ( n° 18.06 si la …

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