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Section II > Chapitre 7 > Position 0704

Explanatory notes

… les choux frisés et autres produits du genre Brassica à feuilles ainsi que les choux à jets et les choux-raves . …

Section II > Chapitre 8 > Position 0812

Explanatory notes

… fruits qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7614

Explanatory notes

… , relatives aux câbles, cordages, par exemple, en fils de fer ou d'acier, sont applicables mutatis mutandis aux …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1803

Explanatory notes

… à l'aide de meules en silex ou de broyeuses à disques, des fèves de cacao préalablement torréfiées et débarrassées de …

Section V > Chapitre 27 > Position 2708

Explanatory notes

… ou de basse température ou des autres goudrons minéraux. Il renferme encore une faible proportion d'huiles lourdes de …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2002

Explanatory notes

… ainsi que les soupes de tomates et les préparations pour la confection de ces dernières ( n° 21.04 ). …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206

Explanatory notes

… les boyaux artificiels fabriqués avec des boyaux naturels, fendus et collés entre eux. ______________________ …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5512

Explanatory notes

… suivant leurs caractéristi­ques, pour l'habillement, la confection de linge de maison, de couvertures, de rideaux ou …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6203

Explanatory notes

… Sont toutefois exclus de cette position les vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305

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