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Section XI > Chapitre 61 > Position 6109 > 6109.90

Classification opinions

… muni d'une encolure semi-arrondie et de bretelles. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. T-shirt … ensemble et sont conditionnés pour la vente au détail. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.1 > 7606.11

Classification opinions

… de panneaux de carrosserie pour véhicules automobiles, appareils électroménagers, appareils de bureau, etc Adoption : 1998 …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.1 > 7606.12

Classification opinions

… de panneaux de carrosserie pour véhicules automobiles, appareils électroménagers, appareils de bureau, etc Adoption : 1998 …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.9 > 7606.91

Classification opinions

… de panneaux de carrosserie pour véhicules automobiles, appareils électroménagers, appareils de bureau, etc Adoption : 1998 …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.9 > 7606.92

Classification opinions

… de panneaux de carrosserie pour véhicules automobiles, appareils électroménagers, appareils de bureau, etc Adoption : 1998 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6 > 8501.62

Classification opinions

… à 480 V, triphasé, 60 Hz, avec une puissance de sortie apparente de 210 kVA. Le produit se compose d’un réacteur … dans lequel la réaction électrochimique se produit. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603 > 8603.10

Classification opinions

… long, 2,9 m de large et 3,8 m de haut. Cet ensemble, aussi appelé « rame automotrice électrique », est destiné à être … triphasé, ce qui permet d’activer les moteurs électriques. Application des RGI 1, 2 a) et 6. Adoption : 2016 …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7210 > 7210.70

Classification opinions

… de panneaux de carrosserie pour véhicules automobiles, appareils électroménagers, appareils de bureau, etc. Adoption : 1998 …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.20

Classification opinions

… l'eau et de la faire réchauffer dans un four à micro-ondes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 … 2. Assortiment … avec de l'eau et de faire cuire les raviolis dans la soupe. Application des RGI 1, 2 b), 3 b) et 6. Adoption : 2012 …

Section V > Chapitre 25 > Position 2530 > 2530.90

Classification opinions

… utilisés que pour la récupération de la matière abrasive. Application de la RGI 4. Adoption : 1967 … 2. Poudre blanche … est passé dans un tamis à ouverture de mailles de 0,65 mm. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 2833.11/1. …

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