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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.6 > 5509.61
… Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.9 > 5509.91
… Mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5515 > 5515.1 > 5515.13
… Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5515 > 5515.2 > 5515.22
… Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.1 > 5205.11
… Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.21
… Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.1 > 5206.11
… Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.21
… Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3
… Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.3
… Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord …