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Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603 > 8603.10

Classification opinions

… voies ferrées, non couplées , comprenant deux voitures à propulsion électrique « M-Cars » et une remorque « T-Car », … destiné à être utilisé, après couplage, dans un système de traction distribuée pour voie ferrée urbaine. Dans la partie … les moteurs électriques. Application des RGI 1, 2 a) et 6. Adoption : 2016 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6206 > 6206.30

Classification opinions

… la vente au détail. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également les Avis 6204.62/1 et 6214.90/2. Adoption : 2014 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.62

Classification opinions

… de la Note 3 b) du Chapitre 61 et de la Note 14 de la Section XI. Voir également l'Avis 6110.20/1. Adoption : 1989 …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8112 > 8112.2 > 8112.29

Classification opinions

… constitutif avec l’aluminium. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8111 > 8111.00

Classification opinions

… constitutif avec l’aluminium. Application des RGI 1. Adoption : 2018 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.10

Classification opinions

… (motoculteurs) équipées d'un essieu moteur, d'un moteur à combustion interne (cylindre unique, cycle de quatre temps, … tpm), d'un réservoir à carburant (6,5 ou 3,5 l) et d'une direction à guidon. Ces unités motrices sont présentées … Chapitre 87), 2 a) et 6. Voir également l'Avis 8432.29/1. Adoption : 2016 …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.99

Classification opinions

… et ses accessoires, de forme à peu près rectangulaire (dimensions : 35 x 29 x 8 cm), se fermant à l'aide de … l'outil moulé sur la face extérieure de l'une des parois. Adoption : 1991 … 2. Coffret ou boîte à outils portatif … et ses accessoires, de forme à peu près rectangulaire (dimensions : 38 x 28 x 12 cm), se fermant à l'aide de …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8306 > 8306.2 > 8306.29

Classification opinions

… utilisés pour brûler l'encens dans les lieux religieux. Adoption : 1996 … 2. Boîte porte-allumettes pour le culte … Elle mesure 4,5 cm de diamètre dans sa plus grande dimension et 7 cm de hauteur avec le couvercle et 6,5 cm … déposer les allumettes éteintes dans les lieux religieux. Adoption : 1996 …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.20

Classification opinions

… pour la vente au détail. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2905 > 2905.4 > 2905.49

Classification opinions

… (benzènesulfonate de glycérol, par exemple), obtenus par réaction de composés organiques à fonction acide du n° 29.04 avec du glycéroldu n° 2905.45. Adoption : 1996 …