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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446

Explanatory notes

… la foule qui se referme pour former en sens inverse une nouvelle foule. Ce système de commande des fils de chaîne … etc.) permettant de les manoeuvrer par groupes plus nombreux, ou même un par un, pour la réalisation de tissus … selon la nature du tissu qu'ils produisent; tels sont notamment les métiers Jacquard, les métiers automatiques à …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206

Explanatory notes

… encore simplement à nu. Ces instruments sont habituellement dénommés instruments de batterie . Les principaux de ces … font vibrer lorsqu'on agite l'instrument, le réglage de la note s'effectuant en courbant plus ou moins la plaque avec … par une mailloche mue à l'aide d'une pédale, est équipée notamment de cymbales, d'un gong, d'une caisse de résonance …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403

Explanatory notes

… les meubles de cette position, dans laquelle sont groupés, non seulement les articles eux‑mêmes non repris dans les … , 74.19 , etc.). e)     Les hamacs ( n°s 56.08 ou 63.06 , notamment). f)     Les miroirs reposant sur le sol, tels que … au feu, aux chutes et à l'écrasement et dont les parois notamment n'offrent pas une résistance sérieuse aux …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439

Explanatory notes

… tamis qui retiennent les fibres insuffisamment broyées, les noeuds, grumeaux ou impuretés diverses, à l’exception des … Ces machines, très volumineuses et complexes, comportent notamment les organes suivants : un mécanisme distributeur, … presses préliminaires (ou presses humides), aspirants ou non, suivis de sécheries; le papier ou carton ainsi formé …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704

Explanatory notes

… propulsion. 8704.90 - Autres La présente position comprend notamment : Les camions et camionnettes ordinaires (à … qu'ils sont conçus pour le transport des marchandises et non pas des personnes (n° 87.03). Ces caractéristiques sont … trois roues de la présente position ( n °  87.11 ) ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. N° 8704.10 Les …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6401

Explanatory notes

… caoutchouc étant pris dans le sens qui lui est donné à la Note 1 du Chapitre 40), en matière plastique ou encore en … protection contre l'eau ou d'autres liquides et comprennent notamment certains couvre-chaussures et certaines chaussures … ci-dessous. 1)     Moulage sous presse Dans ce procédé, un noyau, éventuellement recouvert par une chaussette en …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7225

Explanatory notes

… enroulés 7225.40 ‑ Autres, simplement laminés à chaud, non enroulés 7225.50 ‑ Autres, simplement laminés à froid … - Autrement zingués 7225.99 - - Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.08 à 72.10 , s'appliquent …

Section II > Chapitre 8 > Position 0810

Explanatory notes

… position comprend tous les fruits des espèces comestibles non dénommées ci‑dessus ou non reprises dans d'autres Chapitres de la Nomenclature (voir à cet égard les exclusions mentionnées … et les mûres‑framboises. 3)    Les groseilles à grappes noires (cassis), les groseilles à grappes blanches, les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532

Explanatory notes

… verre, etc.). Ils sont utilisés à des fins variées dans de nombreuses branches de l'électrotechnique, notamment pour améliorer le facteur de puissance des … à haute précision utilisés dans les laboratoires ou dans de nombreux instruments de mesure. Le fait que les …

Section X > Chapitre 48 > Position 4814

Explanatory notes

… PEINTS ET REVETEMENTS MURAUX SIMILAIRES Conformément à la Note 9 du présent Chapitre, l'expression papiers peints et … Ces revêtements muraux sont communément désignés sous le nom de papiers peints .       Le papier dit lincrusta … par exemple) ou présentés sous leur forme initiale à l'état non décoré. Le papier ingrain non décoré est d'ordinaire …