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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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Système harmonisé
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2012
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2002
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Français
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1723 résultats pour "福井大学硕士证书<网址:zjw211.com>宿迁佛蒙特州身份证怎么仿制-高仿日本關東學園大學文凭<网址:bzw985.com>高仿台湾康宁大学文凭毕业证fe"
Section II > Chapitre 7 > Position 0704
Explanatory notes
… les choux frisés et autres produits du genre Brassica à
feuilles
ainsi que les choux à jets et les choux-raves . …
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Section II > Chapitre 8 > Position 0812
Explanatory notes
… fruits qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour
effet
de les conserver provisoirement pendant le transport …
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Section XV > Chapitre 76 > Position 7614
Explanatory notes
… , relatives aux câbles, cordages, par exemple, en fils de
fer
ou d'acier, sont applicables mutatis mutandis aux …
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Section IV > Chapitre 18 > Position 1803
Explanatory notes
… à l'aide de meules en silex ou de broyeuses à disques, des
fèves
de cacao préalablement torréfiées et débarrassées de …
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Section V > Chapitre 27 > Position 2708
Explanatory notes
… ou de basse température ou des autres goudrons minéraux. Il
renferme
encore une faible proportion d'huiles lourdes de …
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Section IV > Chapitre 20 > Position 2002
Explanatory notes
… ainsi que les soupes de tomates et les préparations pour la
confection
de ces dernières ( n° 21.04 ). …
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Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206
Explanatory notes
… les boyaux artificiels fabriqués avec des boyaux naturels,
fendus
et collés entre eux. ______________________ …
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Section XI > Chapitre 55 > Position 5512
Explanatory notes
… suivant leurs caractéristiques, pour l'habillement, la
confection
de linge de maison, de couvertures, de rideaux ou …
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Section XI > Chapitre 62 > Position 6203
Explanatory notes
… Sont toutefois exclus de cette position les vêtements
confectionnés
en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 …
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Section VI > Chapitre 33 > Position 3305
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