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Section X > Chapitre 48 > Position 4822

Explanatory notes

… des fils textiles ou métalliques, tant pour les usages industriels que pour la vente au détail. Elle couvre … Considérations générales du présent Chapitre, avant‑dernier paragraphe) comprimée ou moulée. Ils sont parfois perforés. … les articles qui auraient ainsi acquis le caractère d'ouvrages en matières plastiques stratifiées seraient …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8304

Explanatory notes

… des meubles de bureau du n° 94.03. Exception faite des ouvrages de l'espèce reposant sur le sol et de certaines … au mobilier métallique destiné à être placé sur des rayonnages, tables et autres meubles. Le matériel dont il s'agit s'entend d'articles des types habituellement utilisés …

Section X > Chapitre 48 > Position 4812

Explanatory notes

… (coton, lin, bois, etc.) à haute teneur en cellulose, agglomérées par simple pression, sans adjonction de liant, … Les fibres sont d'abord réduites en pâte et, étant donné l'usage final des articles, elles doivent être totalement … peut également fabriquer les blocs et plaques filtrants en agglomérant deux ou plusieurs feuilles (parfois façonnées à …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5002

Explanatory notes

… grège (non moulinée). La soie grège reprise ici provient du dévidage des cocons. Dans la pratique, les brins (baves, … (de 4 à 20 en général) au cours du dévidage; ces brins s'agglutinent entre eux grâce à la substance gommeuse …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101

Explanatory notes

… même incorporant un compteur de temps : 9101 .11 - - A affichage mécanique seulement 9101.19 - - Autres … même incorporant un compteur de temps : 9101 .21 - - A remontage automatique 9101 .29 ‑ ‑ Autres               ‑ … du n° 91.02 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Selon la Note 2 du présent …

Section I > Chapitre 3 > Position 0304

Explanatory notes

… Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et … Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et …

Section X > Chapitre 48 > Position 4814

Section VI > Chapitre 32 > Position 3209

Explanatory notes

… et à des matières de charge. Elles sont additionnées d'agents de surface et de colloïdes protecteurs à des fins …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477

Explanatory notes

… 8477.20 - Extrudeuses 8477.30 - Machines à mouler par soufflage 8477.40 - Machines à mouler sous vide et autres … 1)    Les machines à mouler les pneumatiques ou autres ouvrages en caoutchouc ou en matières plastiques, à … matières plastiques. 5)    Les presses spéciales pour le moulage des poudres thermoplastiques. 6)    Les presses à …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917

Explanatory notes

… par tubes et tuyaux  : 1)    les produits creux, qu'il s'agisse de demi‑produits ou de produits finis (les tuyaux d'arrosage nervurés, les tubes perforés, par exemple) des …

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