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Section XVII

Explanatory notes

… les machines et appareils des n°s 84.01 à 84.79, ainsi que leurs parties, à l’exception des radiateurs pour les véhicules de la Section XVII; les … pour autant qu'ils constituent des parties intrinsèques de moteurs, les articles du n° 84.83;        f)   les machines …

Legal note

… les machines et appareils des n°s 84.01 à 84.79, ainsi que leurs parties, à l’exception des radiateurs pour les véhicules de la Section XVII; les … pour autant qu'ils constituent des parties intrinsèques de moteurs, les articles du n° 84.83;        f)   les machines …

Classification opinions

… ce véhicule. 2°) Pouvant être utilisés indifféremment sur plusieurs véhicules ou articles de la Sect. XVII. …

Section XV

Explanatory notes

… La présente Section ne comprend pas :          a)   les couleurs et encres préparées à base de poudres ou paillettes métalliques, ainsi que les feuilles à marquer au fer (n°s  32.07 à 32.10 , 32.12 , …

Legal note

… La présente Section ne comprend pas :          a)   les couleurs et encres préparées à base de poudres ou paillettes métalliques, ainsi que les feuilles à marquer au fer (n°s  32.07 à 32.10 , 32.12 , …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… couvre à la fois le carton et le papier, sans égard à leur épaisseur ou à leur poids au m 2 . 2.‑   Le présent … a)      les articles du Chapitre 30;          b)      les feuilles pour le marquage au fer, du n° 32.12;          …

Legal note

… couvre à la fois le carton et le papier, sans égard à leur épaisseur ou à leur poids au m 2 . 2.‑   Le présent … a)      les articles du Chapitre 30;          b)      les feuilles pour le marquage au fer, du n° 32.12;          …

Section XI

Explanatory notes

… les crins et déchets de crins (n° 05.11);          b)   les cheveux et ouvrages en cheveux (n°s 05.01, 67.03 ou 67.04); … formes similaires (paille artificielle, par exemple) d'une largeur apparente excédant 5 mm, en matière plastique …

Legal note

… les crins et déchets de crins (n° 05.11);          b)   les cheveux et ouvrages en cheveux (n°s 05.01, 67.03 ou 67.04); … formes similaires (paille artificielle, par exemple) d'une largeur apparente excédant 5 mm, en matière plastique …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… plus de 2 % de carbone et pouvant contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions suivantes : … c)   Ferro‑alliages        les alliages sous formes de gueuses, saumons, masses ou formes primaires similaires, … excéder 10 %.        d)   Aciers        les matières ferreuses autres que celles du n° 72.03 qui, à l'exception …

Legal note

… plus de 2 % de carbone et pouvant contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions suivantes : … c)   Ferro‑alliages        les alliages sous formes de gueuses, saumons, masses ou formes primaires similaires, … excéder 10 %.        d)   Aciers        les matières ferreuses autres que celles du n° 72.03 qui, à l'exception …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

…        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur …

Legal note

…        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… à l'exclusion des articles en bonneterie (autres que ceux du n° 62.12). 2.‑  Ce Chapitre ne comprend pas :        …        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou …

Legal note

… à l'exclusion des articles en bonneterie (autres que ceux du n° 62.12). 2.‑  Ce Chapitre ne comprend pas :        …        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure (généralement la chaleur et la pression avec, le cas échéant, l'intervention … susceptibles, au moment de la polymérisation ou à un stade ultérieur, de prendre par moulage, coulage, profilage, …

Legal note

… à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure (généralement la chaleur et la pression avec, le cas échéant, l'intervention … susceptibles, au moment de la polymérisation ou à un stade ultérieur, de prendre par moulage, coulage, profilage, …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… se rompre, subir un allongement les portant à trois fois leur longueur primitive et qui, après avoir subi un allongement les portant à deux fois leur longueur primitive, reprendront, en moins de …

Legal note

… se rompre, subir un allongement les portant à trois fois leur longueur primitive et qui, après avoir subi un allongement les portant à deux fois leur longueur primitive, reprendront, en moins de …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… du n° 70.09 et les miroirs en métaux communs ou en métaux précieux, n'ayant pas le caractère d'éléments d'optique (n° 83.06 … g)      les pompes distributrices comportant un dispositif mesureur, du n° 84.13; les bascules et balances à vérifier …

Legal note

… du n° 70.09 et les miroirs en métaux communs ou en métaux précieux, n'ayant pas le caractère d'éléments d'optique (n° 83.06 … g)      les pompes distributrices comportant un dispositif mesureur, du n° 84.13; les bascules et balances à vérifier …

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