Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
2429 résultats pour "苏利文大学毕业证<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>明光斯洛伐克护照作假-斯克里普斯研究学院文凭毕业证怎么购买<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>十四大学商科文凭证书VE"

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… pas :        a)   les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 7, 8 ou 11;        b)   les graisses et huiles végétales (Chapitre 15);        c)   les préparations … de légumes finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants …

Legal note

… pas :        a)   les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 7, 8 ou 11;        b)   les graisses et huiles végétales (Chapitre 15);        c)   les préparations … de légumes finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… a)  les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en … soient présentées ensemble. De même, les accessoires en verre, en marbre, en métal ou en autres matières, montés ou … pas modifié non plus lorsqu'ils sont peints, teintés ou vernis. Toutefois, ces considérations d'ordre général ne …

Legal note

… a)  les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en … teinture ou le tannage (n° 14.04);       d)  les charbons activés (n° 38.02);       e)  les articles du n° 42.02; … ou de la Section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et appareils et pièces de …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de parfum ou … du n° 38.09, par exemple), lorsque ces matières textiles ne servent que de support;        b)   les produits textiles du … de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières quelle que soit la nature de ces …

Legal note

… les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de parfum ou … du n° 38.09, par exemple), lorsque ces matières textiles ne servent que de support;        b)   les produits textiles du … de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières quelle que soit la nature de ces …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… spécifiés à la Note 1 du Chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du Chapitre 59. 2.‑   Relèvent aussi du n° 58.01 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne … à l'aide de fils brodeurs en métal ou en fibres de verre. Sont exclues du n° 58.10 les tapisseries à l'aiguille …

Legal note

… spécifiés à la Note 1 du Chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du Chapitre 59. 2.‑   Relèvent aussi du n° 58.01 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne … à l'aide de fils brodeurs en métal ou en fibres de verre. Sont exclues du n° 58.10 les tapisseries à l'aiguille …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… et ciments Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires et sous réserve de la Note 4 ci-après, n'entrent dans les positions … Chapitre que les produits à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les … au n°  25.17 . 4.‑  Le n°  25.30  comprend notamment : la vermiculite, la perlite et les chlorites, non expansées; les …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires et sous réserve de la Note 4 ci-après, n'entrent dans les positions … Chapitre que les produits à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les … au n°  25.17 . 4.‑  Le n°  25.30  comprend notamment : la vermiculite, la perlite et les chlorites, non expansées; les …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… bijouterie de fantaisie; monnaies Notes. 1.-  Sous réserve de l'application de la Note 1 a) de la Section VI et des exceptions prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout article composé entièrement … ne vise pas les articles de l'espèce ( * ).       B) Ne relèvent du n° 71.16 que les articles ne comportant pas de …

Legal note

… Notes. 1.-  Sous réserve de l'application de la Note 1 a) de la Section VI et des exceptions prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout article composé entièrement … ne vise pas les articles de l'espèce ( * ).       B) Ne relèvent du n° 71.16 que les articles ne comportant pas de …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… et autres articles d'ornementation ou de passementerie, qui suivent leur régime propre, ni les boutons de chaussures … aux produits des n°s 41.07 et 41.12 à 41.14. 4.-  Sous réserve des dispositions de la Note 3 du présent Chapitre : … chaussures pour le cyclisme. CONSIDERATIONS GENERALES Sous réserve de quelques exceptions (voir notamment les …

Legal note

… et autres articles d'ornementation ou de passementerie, qui suivent leur régime propre, ni les boutons de chaussures … aux produits des n°s 41.07 et 41.12 à 41.14. 4.-  Sous réserve des dispositions de la Note 3 du présent Chapitre : …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… (y compris le chamois combiné), les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés. 2.‑ Le … pour sutures chirurgicales (n° 30.06);          b)   les vêtements et accessoires du vêtement (autres que les gants, …

Legal note

… (y compris le chamois combiné), les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés. 2.‑ Le … pour sutures chirurgicales (n° 30.06);          b)   les vêtements et accessoires du vêtement (autres que les gants, …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… de cuivre) contenant plus de 15 % en poids de phosphore relèvent du n° 28.53. Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce … (laiton)         tout alliage de cuivre et de zinc, avec ou sans autres éléments. Lorsque d'autres éléments sont … chacun de ces autres éléments;              -    la teneur éventuelle en nickel est inférieure en poids à 5 % (voir …

Legal note

… de cuivre) contenant plus de 15 % en poids de phosphore relèvent du n° 28.53. Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce … (laiton)         tout alliage de cuivre et de zinc, avec ou sans autres éléments. Lorsque d'autres éléments sont … chacun de ces autres éléments;              -    la teneur éventuelle en nickel est inférieure en poids à 5 % (voir …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… en partie, l’un des constituants du lait et que le produit conserve le caractère essentiel de yoghourt. 3.-  Aux fins … salé ou rance même en récipients hermétiquement fermés) provenant exclusivement du lait, dont la teneur en matières … que celles provenant du lait, notamment celles d’origine végétale (l’huile d’olive, par exemple). En outre, le …

Legal note

… en partie, l’un des constituants du lait et que le produit conserve le caractère essentiel de yoghourt. 3.-  Aux fins … salé ou rance même en récipients hermétiquement fermés) provenant exclusivement du lait, dont la teneur en matières … 4.‑  Les produits obtenus par concentration du lactosérum avec adjonction de lait ou de matières grasses du lait sont …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs