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Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.20

Classification opinions

… 1. Moustiquaire de multifilaments de polyester (100 %), confectionnée en bonneterie-chaîne, imprégnée d’un insecticide (55 mg/m² de deltaméthrine), qui repousse ou tue les moustiques et autres insectes. RGI 1 et 6 (Note 1 de sous-positions du Chapitre …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033 > 9033.00

Classification opinions

… 1. Dispositifs dits « commandes à billes » : Non reconnaissables comme exclusivement ou principalement … instruments ou appareils du Ch. 90. Voir également les Avis Sect. XVI/1, 8487.90/2 et Sect. XVII/1. Adoption : 1962 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.80

Classification opinions

… composées de résistances chauffantes (fils) isolées électriquement par des mèches en fibre de verre ou en verre et amiante (asbeste) … sur un tissu en fibre de verre et munies de connexions électriques. Voir également les Avis 8419.89/1 et 8419.89/2. …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.9 > 9506.99

Classification opinions

… 1. Culottes de hockey sur glace , spécifiquement conçues pour protéger le corps des blessures … d'un équipement intérieur comprenant plusieurs pièces de protection en matières plastiques maintenues dans une …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3802 > 3802.90

Classification opinions

… à une argile naturelle des types palygorskite (attapulgite)-smectite. Après addition d'acide sulfurique, le produit décolorant obtenu n'est pas lavé à l'eau mais séché et pulvérisé en particules de la taille souhaitée. …

Section II > Chapitre 10 > Position 1008 > 1008.50

Classification opinions

… humaine, dont la pellicule de saponine a été retirée après récolte. La pellicule de saponine, qui ne peut être vue à l’œil nu, est retirée par lavage, par traitement mécanique ou par la combinaison d’un lavage et d’un traitement mécanique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.9 > 3920.99

Classification opinions

… 1. Plaques de caséine durcie, de forme rectangulaire, à bords légèrement biseautés dans le seul but … d'autres produits (par exemple, en ébauches de boutons pour découpage ou à l'emporte-pièce). Adoption : 1961 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.3 > 8539.39

Classification opinions

… Ampoule de véhicules , constituée d’une ampoule au xénon à décharge haute intensité (HID), de ballast et d’un cordon d’alimentation. Spécifications : – Tension : 12 VCC; – Puissance 35 W / 55 W … / 1.000 K / 12.000 K Application des RGI 1 (Note 2 a) de la Section XVI) et 6 . Adoption : 2023 …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.90

Classification opinions

… 2 cm d'épaisseur), affinés à pâte molle et de saveur douce, recouverts de chapelure et précuits dans l'huile, enveloppés séparément dans du papier … fermée hermétiquement et présentés sous un emballage avec deux portions de confiture d'airelles. Adoption : 1994 …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.90

Classification opinions

… 1 à 2 mm d'épaisseur), fourré de petits morceaux de fraise séchée, le tout étant recouvert de chocolat au lait. Adoption : 1995 … 2. Produits … plastique qui renferme elle-même un jouet : objet surprise (pièces constituant un hélicoptère en matière plastique, par …

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