Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
2409 résultats pour "英国留学存款证明流程<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>白银萨顿科菲尔德学院文凭毕业证哪里可以做假的-苏利文大学学生卡<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>西南浸会大学留信网认证SS"

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… 2.‑  Relèvent notamment du n° 86.07 :        a)   les essieux, roues, essieux montés (trains de roulement), … centres et autres parties de roues;        b)   les châssis, bogies et bissels;        c)   les boîtes à essieux (boîtes à graisse …

Legal note

… 2.‑  Relèvent notamment du n° 86.07 :        a)   les essieux, roues, essieux montés (trains de roulement), … centres et autres parties de roues;        b)   les châssis, bogies et bissels;        c)   les boîtes à essieux (boîtes à graisse …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… les solutions aqueuses des produits du paragraphe a) ci‑dessus;        c)   les autres solutions des produits du … exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport et que le solvant ne rende pas le … seuls les composés du carbone énumérés ci-après sont à classer dans le présent Chapitre :        a)   les oxydes de …

Legal note

… les solutions aqueuses des produits du paragraphe a) ci‑dessus;        c)   les autres solutions des produits du … exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport et que le solvant ne rende pas le … seuls les composés du carbone énumérés ci-après sont à classer dans le présent Chapitre :        a)   les oxydes de …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… chirurgicales (n° 30.06);          b)   les vêtements et accessoires du vêtement (autres que les gants, mitaines et … par exemple);          m)   les boutons, les boutons‑pression, les formes pour boutons et autres parties de … 3.‑     A)  Outre les dispositions de la Note 2 ci‑dessus, le n° 42.02 ne comprend pas :                 a)   …

Legal note

… chirurgicales (n° 30.06);          b)   les vêtements et accessoires du vêtement (autres que les gants, mitaines et … par exemple);          m)   les boutons, les boutons‑pression, les formes pour boutons et autres parties de … 3.‑     A)  Outre les dispositions de la Note 2 ci‑dessus, le n° 42.02 ne comprend pas :                 a)   …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :        a)  les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;        b)  les mélanges entre … (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas …

Legal note

… entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :       a)  les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;       b)  les mélanges entre … (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas …

Section V > Chapitre 26

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des assortiments de manucures ou de pédicures, ainsi que des … abrasives sur support en métal commun, à condition qu'il s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres parties … en métaux communs des articles du présent Chapitre sont classées avec ceux‑ci, à l'exception des parties …

Legal note

… souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des assortiments de manucures ou de pédicures, ainsi que des … abrasives sur support en métal commun, à condition qu'il s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres parties … en métaux communs des articles du présent Chapitre sont classées avec ceux‑ci, à l'exception des parties …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… pas celle mentionnée dans la colonne (3). Ceux ne remplissant pas les conditions ci‑dessus sont à classer au n° 23.02. Toutefois, les germes de céréales …

Legal note

… pas celle mentionnée dans la colonne (3). Ceux ne remplissant pas les conditions ci‑dessus sont à classer au n° 23.02. Toutefois, les germes de céréales …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… de la nature de ceux que la Note 1 c) du Chapitre 41 classe dans ce dernier Chapitre;          c)     les gants, … du n° 43.03 les pelleteries et parties de pelleteries, assemblées avec adjonction d'autres matières, et les … pelleteries, cousues en forme de vêtements, de parties ou d'accessoires du vêtement ou en forme d'autres articles. …

Legal note

… de la nature de ceux que la Note 1 c) du Chapitre 41 classe dans ce dernier Chapitre;          c)     les gants, … du n° 43.03 les pelleteries et parties de pelleteries, assemblées avec adjonction d'autres matières, et les … pelleteries, cousues en forme de vêtements, de parties ou d'accessoires du vêtement ou en forme d'autres articles. …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée ( Majorana hortensis ou … 3.‑  Le n° 07.12 comprend tous les légumes secs des espèces classées dans les n°s 07.01 à 07.11, à l'exclusion :        a)  des légumes à cosse secs, écossés (n° 07.13);        b)  du maïs doux sous …

Legal note

… potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée ( Majorana hortensis ou … 3.‑  Le n° 07.12 comprend tous les légumes secs des espèces classées dans les n°s 07.01 à 07.11, à l'exclusion :        a)  des légumes à cosse secs, écossés (n° 07.13);        b)  du maïs doux sous …

Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… sens du n° 47.02, on entend par pâtes chimiques de bois, à dissoudre les pâtes chimiques dont la fraction de pâte insoluble est de 92 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois à la soude ou au sulfate ou de … sapin, l'épicéa, le peuplier et le tremble, mais on utilise aussi des bois plus durs tels que le hêtre, le châtaignier, …

Legal note

… sens du n° 47.02, on entend par pâtes chimiques de bois, à dissoudre les pâtes chimiques dont la fraction de pâte insoluble est de 92 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois à la soude ou au sulfate ou de 88 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois au bisulfite après une heure …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs