Système harmonisé
Section VI > Chapitre 34
… Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations …
Explanatory notes
… Chapitre 34 Savons, agents de surface organiques, preparations pour lessives, preparations lubrifiantes, … 2.‑ Au sens du n° 34.01, le terme savons ne s'applique qu'aux savons solubles dans l'eau. Les savons et autres … les agents de surface organiques sont des produits qui, lorsqu'ils sont mélangés avec de l'eau à une …Legal note
… b) les composés isolés de constitution chimique définie; c) les shampooings, les dentifrices, … 2.‑ Au sens du n° 34.01, le terme savons ne s'applique qu'aux savons solubles dans l'eau. Les savons et autres … les agents de surface organiques sont des produits qui, lorsqu'ils sont mélangés avec de l'eau à une …Section XV > Chapitre 83 > Position 8301
… Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et …
Explanatory notes
… 83.01 ‑ Cadenas , serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs … ou par signal radio. Les dispositifs de fermeture en question comprennent : A) Les cadenas de tout genre pour …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
… ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, …
Explanatory notes
… ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, … et prédéterminées (notamment en tubes, rubans, filaments, coquilles, perles, granulés, étoiles, coudes, lettres). Au cours du façonnage, une faible quantité d'huile peut être ajoutée. Ces diverses formes …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques. 3916.10 ‑ En polymères de l'éthylène 3916.20 ‑ … Sont également compris dans la position les produits qui ont été simplement coupés de longueur, lorsque la … classés comme ouvrages des n°s 39.18 à 39.26 sous réserve qu'ils ne soient pas repris plus spécifiquement dans …Section V > Chapitre 25 > Position 2528
… des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit …
Explanatory notes
… des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H 3 BO 3 sur … (calcinés ou non), ainsi que l'acide borique naturel, tel qu'il provient de l'évaporation des eaux de condensation des …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006
… Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et …
Explanatory notes
… 90.06 ‑ Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et … utilisés tant par les professionnels que par les amateurs, qu'ils soient présentés avec ou sans leurs parties optiques … l'appareil ou par l'image captée par ce système optique, ce qui provoque une transformation chimique de l'émulsion. Un …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015
… d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres. …
Explanatory notes
… d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres. 9015.10 ‑ … et la transformation photographique des clichés aériens qui, dans la pratique, comportent des déformations … les instruments utilisés à cet effet ont été, pour la quasi‑totalité, décrits dans les paragraphes qui précèdent. …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.87
… Contenant de l'acide perfluorooctane sulfonique, ses sels, des perfluorooctane sulfonamides, ou …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2
… Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, autres que ceux des n°s 6907.30 et 6907.40 …