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Section XI > Chapitre 63 > Position 6309

Explanatory notes

… bas et chaussettes, gants, cols, par exemple), couvertures, linge de maison (draps de lit, nappes de table, par exemple) …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711

Explanatory notes

… égale ou supérieure à 90 % relèvent du n° 29.01 .) VI.  Mélanges de propane et de butane. Les pourcentages visés …

Section II > Chapitre 11 > Position 1108

Explanatory notes

… de topinambours, de dahlias, des racines de chicorée. Une longue ébullition avec l'eau ou les acides étendus la …

Section X > Chapitre 48 > Position 4804

Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

Explanatory notes

… de fibres (filaments textiles) excédant parfois 2 m de longueur. 4)   La filasse de chanvre peignée ou autrement …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112

Explanatory notes

… principalement pour la récupération de ces métaux. On y range en particulier : A)   Les cendres contenant des métaux …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7307

Explanatory notes

… souder bout à bout 7307.99 ‑ ‑ Autres La présente position englobe un ensemble d'articles en fonte, fer ou acier, …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7607

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8534

Explanatory notes

… à l'aide de pâtes (ou d'encres) consistant en un mélange de poudres de verre, de matière céramique, de métal, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537

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