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Section XI > Chapitre 62 > Position 6209

Explanatory notes

… textiles Aux termes de la Note 5 a) du présent Chapitre l'expression vêtements et accessoires du vêtement pour bébés … articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 cm. Parmi les articles relevant de la … et les chaussons autres qu'en bonneterie, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6111

Explanatory notes

… textiles Aux termes de la Note 6 a) du présent Chapitre l'expression vêtements et accessoires du vêtement pour bébés … articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 cm. Parmi les articles relevant de la … et moufles et les chaussons en bonneterie, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441

Explanatory notes

… et machines pour le découpage du papier ou du carton et, exception faite du matériel de brochage ou de reliure, tous … papier ou des cartonnages à usage photographique, mais à l’exclusion des machines et appareils à couper les films ou …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4403

Explanatory notes

… les bois désaubiérés, c'est‑à‑dire ceux dont la partie extérieure de l'arbre, formée des couches annuelles les plus … utilisés pour l'obtention de feuilles de placage, les excroissances du tronc (loupes) et certaines racines … être utilisés en l'état, comme bois de charpente, par exemple. On classe également dans la présente position …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6204

Explanatory notes

… - - De fibres synthétiques 6204.19 - - D'autres matières textiles               ‑ Ensembles : 6204.21 - - De laine ou … - - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.04, relatives aux mêmes articles, en … aux articles de la présente position. Sont toutefois exclus de cette position les vêtements confectionnés en …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6303

Explanatory notes

… comprend : 1)    Les vitrages et les rideaux qui, par exemple, sont destinés à être placés à l'intérieur devant … transversal à la longueur désirée et ourlage. Sont exclus de la présente position les stores d'extérieur repris au n° 63.06 . …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909

Explanatory notes

… pas des propriétés réfractaires, ce qui est le cas, par exemple, des guide-fils pour l'industrie textile ou des … tels que bacs, auges, abreuvoirs et similaires. Sont exclus de la présente p osition : a)    Les articles du  … électriques des n°s 85.46 ou 85.47 . ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 6909.12 Cette …

Section II > Chapitre 12 > Position 1214

Explanatory notes

… que les plantes spécialement cultivées à cet usage, à l'exclusion des déchets végétaux divers pouvant être utilisés … soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. Sont, en outre, exclus de la …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702

Explanatory notes

… ou en couleurs, d’une ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main par l’artiste, quelle que soit la technique ou la matière employée, à l’exception de tout procédé mécanique ou photomécanique (voir … (dans le cas de la photogravure ou de l’héliogravure, par exemple), le nombre relativement réduit d’exemplaires tirés, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7303

Explanatory notes

… assemblage les tuyaux à emboîtement comportent, à l'une des extrémités, un évasement destiné à recevoir l'extrémité … recouverts de matières plastiques, de bitume, de zinc, par exemple. Les tubes et tuyaux de l'espèce sont utilisés en …