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Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306 > 9306.2 > 9306.21
… Cartouches …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413
… Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; …
Explanatory notes
… 84.13 ‑ Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; … - Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif : 8413.11 - - … et convergentes disposées dans une chambre close où débouchent les tuyauteries. Les injecteurs, du …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501
… et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. …
Explanatory notes
… et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. 8501.10 ‑ Moteurs d'une puissance … etc., ou encore d'un arbre flexible pour entraîner un outil à main, ces organes de transmission suivent eux‑mêmes … relèvent par contre du n° 91.09 lorsqu'ils comportent, en outre, un rouage d'horlogerie. B) Les moteurs linéaires …Section XV > Chapitre 81 > Position 8104
… Magnésium et ouvrages en magnésium, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.04 ‑ Magnésium etouvrages en magnésium, y compris les déchets et débris (+). … utilisés en aéronautique et aussi dans l'automobile et, en outre, dans la construction de bâtiments métalliques, de … de filature, bobinots, dévidoirs, etc.), de machines‑outils, de machines à écrire, de matériel de photogravure …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203
… Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué. …
Explanatory notes
… Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué(+). 4203.10 ‑ Vêtements ‑ Gants, mitaines et moufles : 4203.21 ‑ ‑ Spécialement conçus pour la pratique … cette position est sans influence sur leur classement. Les ouvrages de la présente position peuvent comporter des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407
… Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). …
Explanatory notes
… 84.07 ‑ Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) (+) . 8407.10 - Moteurs pour l'aviation - Moteurs pour la propulsion … excédant 1.000 cm 3 8407.90 - Autres moteurs Cette position couvre les moteurs à piston alternatif ou rotatif (moteurs à …Section VI > Chapitre 29 > Position 2905
… acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre II ALCOOLS ET LEURS DERIVES HALOGENES, … remplacement d'un ou de plusieurs atomes d'hydrogène par le groupe hydroxyle. Ce sont des composés oxygénés qui …Section XV > Chapitre 73 > Position 7315
… Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …